pouvant être Patrice Z..., à l'effet de lui faire produire la représentation photographique des bijoux décrits par Rose B..., et d'inclure celle-ci parmi d'autres bijoux de même type afin de constituer

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 juillet 2021) et les productions, les sociétés [Y] Diffusion SAM et Or de Vendôme exercent une activité de bijouterie de luxe.

Bernard, - La SOCIETE NOUVELLE D'ACHAT DE BIJOUTERIE, (SONAB), civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 30 avril 1998, qui, pour publicité

Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le juge d'instruction, saisi de faits de vol à l'aide d'une arme apparente ou cachée dans une bijouterie

puis, au cours de celle-ci, de blanchiment de fraude fiscale et blanchiment de travail dissimulé, ont été prolongées par une seconde perquisition, opérée le lendemain, ayant permis de découvrir des bijoux

conclue avec Mme Z..., mais établi au nom de Mme A..., ne justifiait pas de ce que cette dernière avait transporté les bijoux en Russie pour le compte de Mme Z..., et que le bordereau n°154904, émis le

2018 ; - Considéré que la SARL BIJOUTERIE LO FASO est bien dépositaire des bijoux objets des contrats confiés numéros 6456 et 6470 ; - Condamné la SARL BIJOUTERIE LO FASO au paiement de la somme de

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Nouvelle de bijouterie

ou escalade des locaux ou par l'usage des propres clefs de l'assuré si elles ont été volées ; que l'assuré a été victime de trois vols, le premier entre le 15 et le 18 avril 1995 aux rayons photo et bijoux

volés fournis spontanément par les victimes aux enquêteurs deux jours seulement après le vol) du préjudice qu'ils avaient subi, que les époux A... avaient évalué les bijoux volés à 6 872 000 francs suisses

X... fait grief à l'assemblée générale de la cour d'appel de n'avoir tenu compte, ni de ses qualités professionnelles, ni du manque d'experts dans la spécialité de bijouterie-joaillerie, qui est la sienne

lors d'une visite professionnelle à PERPIGNAN chez Jean-Pierre Z... exploitant la bijouterie " Gil et Jean ", a fait une démarche de " cliente " chez un bijoutier concurrent Michel X... et rapporté à Jean-Pierre

A... a déclaré qu'il transportait ce bijou, qu'il avait offert à son épouse, pour être réparé à Anvers ; qu'à l'appui de ses prétentions, il produit une facture du bijoutier Shakaroff en Israël, délivrée

, a été victime de vols de bijoux commis par un employé de la société Jean Bourdin, chargée de l'entretien de ses locaux ; qu'après la condamnation de cet employé par la juridiction pénale, la société

Saïd et les justificatifs produits, dont il n'est aucunement établi qu'ils se rapportent aux bijoux saisis, la description étant plus que sommaire et nulle mention du prix de ces bijoux n'y figurant conduisent

les reproduisant, et à l'apposition de la marque sur les bijoux eux-mêmes ; qu'à l'occasion d'une exposition ultérieure, la société Reza X... a demandé que certains des bijoux figurant sur cette liste

infractions à la législation sur les stupéfiants ; "aux motifs que le procureur général s'oppose à la restitution sollicitée en faisant valoir l'origine illicite des fonds ayant servi à acquérir le bijou

, énonce qu'entre dans le champ d'application de l'article 215 la détention des produits suivants : que suit une liste de produits parmi lesquels sont visés " les perles et ouvrages en perle et les bijoux