des activités courantes de loisirs et en particulier la marche ; que la Cour observera toutefois que ces séquelles ne sont pas susceptibles de priver Mme Y... de la pratique de la danse ou de la bicyclette

Y..., destinataire d'un conteneur renfermant des bicyclettes en provenance de Chine, débarqué au Havre du navire "Ever glowing", a demandé à la société Transcap international (société Transcap) , en qualité

plateforme électronique 'web' et une application afin de mettre en relation des restaurateurs partenaires, des clients passant commande de repas par le truchement de la plateforme et des livreurs à bicyclette

dans la cour commune, l'arrêt retient que la question du garage des bicyclettes dans la cour commune relève de la compétence de l'assemblée générale, à laquelle la cour d'appel ne peut se substituer ;

du syndicat des copropriétaires qui faisait valoir qu'il n'était pas contesté que l'ascenseur desservait le sous-sol, lequel comportait, outre les caves, divers locaux à usage collectif : garage à bicyclettes

en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 mars 1993), que Mme X... qui circulait en ville sur une bicyclette

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 7 avril 1995), que Mlle X..., employée de l'EDF-GDF, qui circulait à bicyclette

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Nancy, 29 novembre 1989) rendu sur renvoi après cassation, que, sur une route, Mme Z... fit une chute de bicyclette puis fut heurtée par

A..., mineurs, circulaient à bicyclettes sur une route départementale, quand ils ont été heurtés par le véhicule conduit par M.

heures 05, heure à laquelle le chauffeur de la société Valdis est entré dans le café et 6 heures 10, heure à laquelle Mme Z... est revenu à son domicile, celle-ci à eu largement le temps d'effectuer à bicyclette

conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance d'Ivry-sur-Seine, 26 octobre 1993), statuant en dernier ressort, que, victime du vol de deux bicyclettes

X..., qui circulait à bicyclette, a été heurté et blessé par le véhicule conduit par M. Y... ; que le droit à indemnisation de M. X... ayant été retenu, celui-ci a assigné M.

X... à Valérie Y... la phrase suivante : "Et puis on jouera à la bicyclette tous les deux...", et que le président a fait observer qu' "il ne s'agissait pas de faire du vélo selon Valérie Y..., partie

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, qui est recevable : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que Bernard X... qui circulait à bicyclette

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 26 octobre 2023), le 14 mars 2017, [D] [I], alors âgé de 8 ans, qui circulait à bicyclette, a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré par

Cependant, l'ordonnance n'évoque aucunement l'importation de bicyclettes électriques mais seulement l'importation de bicyclettes musculaires, dont la réalité n'est pas contestée par la société Indigo Weel

Y..., qui circulait sur sa motocyclette sur un chemin départemental dépourvu d'éclairage public, a heurté l'arrière d'une bicyclette, également non éclairée, circulant dans le même sens, conduite par M

Loïc X..., alors âgé de 16 ans, qui circulait à bicyclette, et qui a conservé de graves séquelles neurologiques ; que le tribunal correctionnel ayant condamné M.