CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 013 résultats pour « bateau pneumatique »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_20MA00492_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

de démarrer, mais aussi que pilote et équipier doivent se tenir de chaque côté du bateau pour assurer son équilibre, enfin, qu’il est recommandé, pour le bon usage d’un bateau pneumatique, de ne pas évoluer

Source officielle

Page 2 sur 51

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cb53bd3db21cbdd8d4f9

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

* * * EXPOSE DU LITIGE Le 26 juillet 2006, Patrice X... et Joël Y... ont signé un contrat de location avec la société YACHTING CLUB PORTICCIO (la société YCP) portant sur un bateau pneumatique

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

662b4412fe25450008314e0e

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Il dénonce l'absence de harnais gonflables ou de gilets en cas de chute à la mer à l'occasion de la conduite des bateaux pneumatiques, les ouvriers du bâtiment venus du continent étant quant à eux correctement

Source officielle
CA

Chambre 3-1

5fda0185085235438e8a6f11

Appel

17 octobre 2019

17 octobre 2019

de rétention, mais a mis en demeure Monsieur [D] [en réalité seulement la société ZIEGLER] d'avoir à reprendre possession de son bateau ; - les désordres pneumatiques et de sellerie sont dûs au stationnement

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100145

Cassation

20 mars 2024

20 mars 2024

[E], représentant la société Centre de plongée Castille, a fait l'acquisition d'un bateau semi rigide pneumatique auprès de la société Solenzara Marine Service (SMS), dont la coque nue a été fabriquée

Source officielle
CC

cr

613725d2cd58014677420c6c

Cassation

12 mars 1998

12 mars 1998

, qu'étant alors à 20 milles des côtes, rien ne permet de comprendre la raison pour laquelle, abandonnés vers 14 H 30 sur le canot pneumatique, ils n'ont rejoint, avec ce bateau muni d'un moteur de 25

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

662bf147e266e89ef1189e20

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Sabine AGE et Caroline LEVESQUE de la SELEURL PSitA Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0512

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR06529

Cassation

2 février 2016

2 février 2016

dragueurs, bateaux vasiers, pontons de drague, grues flottantes ; - les engins "offshore", à savoir les plates-formes de forage, terminaux pétroliers, stations scientifiques, usines flottantes ; - les

Source officielle
CC

cr

6137253bcd5801467741c0ef

Cassation

23 janvier 1990

23 janvier 1990

enquêteurs, la position de la victime se trouve inversée, pieds vers l'arrière, alors qu'il résulte de tous les documents antérieurs qui sont concordants que la position était pieds vers l'avant du bateau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95dbd3db21cbdd8815c

Appel

14 février 2006

14 février 2006

en la personne de son représentant légal Croix de Metz - Route de Pont à Mousson 54200 TOUL Représentée par Me DELUCCA (Avocat au barreau de PARIS) substitué par Me BARRAUD (Avocat au barreau de NANCY

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e41f49cdc6046d47bdd40d

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

de ses dernières conclusions ; ATTENDU que Maître MEHEUT David, Avocat au Barreau de PARIS, ayant pour Avocat postulant, Maître BARBIER Philippe, Avocat au Barreau de TOULON, pour et au nom de PIRELLI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b38

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

Yusuf X... a été embauché par la société Manufacture Française des Pneumatiques Michelin le 25 janvier 1978.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

692abf7bafcd9ba2a738eea9

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 127 assisté de Me Cécile BRUNET-CHARVET, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01966

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

Pierre A... avait fait l'acquisition d'un bateau baptisé « Sean H... » d'une longueur de 7,10 mètres ; qu'il s'agissait d'une embarcation dite semi-rigide, donc comprenant une partie en boudins pneumatiques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf2bd3db21cbdd8c824

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

par Me Jean-Louis DEPLANO, avocat au barreau de NICE INTIMEE S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c964bd3db21cbdd88309

Appel

7 mars 2006

7 mars 2006

en la personne de son représentant légal Croix de Metz - Route de Pont à Mousson 54200 TOUL Représentée par Me DELUCCA (Avocat au barreau de PARIS) substitué par Me BARRAUD (Avocat au barreau de NANCY)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd88399

Appel

7 mars 2006

7 mars 2006

en la personne de son représentant légal Croix de Metz - Route de Pont à Mousson 54200 TOUL Représentée par Me DELUCCA (Avocat au barreau de PARIS) substitué par Me BARRAUD (Avocat au barreau de NANCY)

Source officielle
CA

Chambre sociale

626b817ed1fb03057d9a5202

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

DUALE de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au barreau de PAU et Maître BLÜM de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de PAU, sur appel de la décision en date du 17 SEPTEMBRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b8b1

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

Y... est le défaut affectant les pneumatiques du véhicule et en particulier celui affectant le pneumatique arrière gauche qui a éclaté le 17 septembre 2002.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

68f07d9fbfd83326c70637b1

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

ès qualités de droit audit siège [Adresse 10] [Localité 3] Représentée par Me Andéol LEYNAUD, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND substitué par Me Yves SCHERER, avocat au barreau de NANCY INTIMÉS

Source officielle