Quinze audiences plus tard, dont six furent consacrées à l’audition de témoins ou des parties, les parties présentèrent leurs conclusions le 28 février 1992.

de mémoires et quatre à la demande d'audition de témoins de la part de la requérante.

Le 23 novembre 1992, la requérante demanda l'audition de témoins. Le 11 janvier 1993, la défenderesse demanda l'audition des parties.

et de témoins.

de l'oralité des débats s'oppose à ce que le président, avant l'audition de tout témoin et de tout expert, communique, en vertu de son pouvoir discrétionnaire, aux parties et au ministère public, diverses

Par une ordonnance du 10 juin 1996, le juge admit l’audition de témoins et des parties, qui se tint le 21 octobre 1996. Après une audience, l’audition des témoins continua le 24 novembre 1997.

Le 25 octobre 1988, l'avocat de la requérante demanda la comparution personnelle des parties afin de parvenir à un règlement amiable.

à l'audition de témoins et des parties.

Des dix-huit audiences d’instruction prévues, quatre furent consacrées à l’audition de témoins ou des parties, deux furent renvoyées d’office, deux car l’expert n’avait pas déposé au greffe son rapport

document et deux la demande d'audition de témoins de la partie défenderesse.

dispositions de l'article 82-1, d'une demande tendant à ce que ce magistrat procède à un transport sur les lieux à l'audition d'un témoin, d'une partie civile ou d'une autre personne mise en examen elle

, les juges du fond ont justifié leur décision en exposant les circonstances particulières faisant obstacle à la mesure sollicitée et ont souverainement apprécié l'opportunité de passer outre à l'audition

xa0; 1982, trois furent renvoyées d’office - dont une en raison de la mutation du juge -, trois le furent à la demande des défendeurs - dont une sans opposition des requérants -, sept concernèrent l’audition

société VAUCHE, de se demande de résiliation judiciaire de son contrat de travail aux torts de cet employeur pour harcèlement moral ; AUX MOTIFS PROPRES QU' il résulte des pièces produites et des auditions

sur commission rogatoire, des indices graves et concordants de culpabilité, excluant son audition comme témoin ; "alors, d'une part, que le juge d'instruction est saisi "in rem" ; que, par ailleurs

* * * * * I-FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Monsieur Rémy A... a interjeté appel d'un jugement de départage rendu par le Conseil de Prud'hommes de SEDAN le 28 juillet 2004 qui a

De surcroît, lors de la procédure d'audition des témoins, les deux parties avaient demandé l'ajournement de la procédure à neuf reprises.

2004 ne met pas la Cour de cassation en mesure de s'assurer qu'il a été satisfait aux prescriptions légales" ; Attendu qu'il résulte des mentions de l'arrêt qu'après l'interrogatoire du prévenu, l'audition

procédure initiale qu'il a obtenue le 15 mars 2002 ; qu'en septembre 2002 le juge d'instruction a été remplacé, son successeur adressant en novembre 2002 une commission rogatoire afin de procéder à l'audition