Codes de loi français

Article Annexe II

Pour l'ensemble de la chambre consulaire, pour le service général et pour chaque service de concession portuaire ou aéroportuaire de l'Etat : - un tableau des prestations et contributions interservices ; 2.2. Un feuillet récapitulatif d'approbation.

Article Annexe III

Pour l'ensemble de la chambre consulaire, pour le service général et pour chaque service de concession portuaire ou aéroportuaire de l'Etat : - un tableau du fonds de roulement ; 2.2. Un feuillet récapitulatif d'approbation.

Article 310-1.07

Il comprend au minimum : 2.1 le sigle de l'organisme habilité ; 2.2 le sigle "MMF" ; 2.3 les deux derniers chiffres de l'année de fabrication. 3.

Article Annexe 211-2.A.2

Sauf exigence particulière de l'autorité compétente, les masses de glace à prendre en compte sont : 2.2. En zone B, la moitié des quantités indiquées au paragraphe 2.1 ci-dessus.

LEGIARTI000021027470

Article 2 2.1. Les délais de paiement prévus dans le présent accord à l'article 2.2 sont décomptés à partir de la date d'émission de la facture.

Article 1

La sous-direction de l'enseignement supérieur. 2.2. La sous-direction de la recherche, de l'innovation et des coopérations internationales.

Article 9

Les agents classés dans les niveaux d'emplois 1.2, 2.1, 2.2, 2.3 et 3.1 prévus à l'article 3 du décret du 31 décembre 2003 susvisé, qui ont à réaliser des déplacements professionnels fréquents et distants d'au moins 40 kilomètres de leur résidence administrative

Article 54

La méthode de mesure définie en annexe de l'arrêté du 23 janvier 1997 susvisé s'applique en remplacement des dispositions des paragraphes 2.1, 2.2 et 2.3 de l'arrêté du 20 août 1985.

Article Annexe II - IV. Maquette 21

. - éléments de base des mécanismes d'adaptation à l'exercice (nutrition incluse) et à l'entrainement, en fonction de l'âge, du genre ou du handicap ; 2.2.

Article 223 a-II-1/10-2

Prescriptions spéciales applicables aux navires rouliers à passagers transportant 400 personnes ou plus NAVIRES ROULIERS A PASSAGERS NEUFS DES CLASSES B, C ET D ET NAVIRES ROULIERS A PASSAGERS EXISTANTS DE LA CLASSE B : Nonobstant les dispositions des articles

Article Annexe

ACCORD DÉROGATOIRE RELATIF AUX DÉLAIS DE PAIEMENT ENTRE CONSTRUCTEURS ET DISTRIBUTEURS DE VÉHICULES DE LOISIRS Article 1er Champ d'application Le présent accord a pour vocation à s'appliquer aux relations entre : Les camping-cars : Les résidences mobiles

Article 230-1.06

Tout navire aquacole neuf ou existant doit subir une visite de renouvellement des titres de sécurité selon une périodicité ne dépassant pas cinq ans conformément aux articles 130.8 et 130.9 de la division 130 du présent règlement. 2.1.

Article R5211-62

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 42 > 85

Dans le cadre de la reconduction des décisions visées au premier alinéa du présent article qui concernent les dispositifs médicaux et les dispositifs médicaux implantables actifs mentionnés à l'article R. 5211-23-1, l'organisme habilité examine au moins

Article Annexe XV

Article 2 Article 2.1 La commission ne peut valablement délibérer que lorsque le quorum est atteint et que la parité est respectée.

Article Annexe I

Groupe 2.2 : Modules de filtration membranaire.

Article Annexe I

d'entrée en vigueur Date d'entrée en vigueur Date d'entrée en vigueur Date d'entrée en vigueur Chapitre Ier - art. 1.2, 1.3, 1.5 Chapitre IV - art. 4.5, 4.6, 4.7 Chapitre II - art. 2.8, 2.9.1 et 2.9.2 Chapitre II - art. 2.3, 2.9.2 II Chapitre II - 2.2

Article Annexe II

Les dispositions de l'annexe I sont applicables aux installations existantes selon le calendrier suivant : UN AN APRÈS PUBLICATION DIX-HUIT MOIS 1 2.9 2.2 2.12 (sauf alinéas 2 et 3 du 2.12.3) 2.5.1 3.9 2.6 à 2.8 4.3 2.10 4.4 2.11 4.9

Article 223 a-I/01

Les navires à passagers neufs et existants d'une longueur égale ou supérieure à 24 mètres ; 2.2. Les engins à passagers à grande vitesse.

Article ANNEXE I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 18

Elle sera placée au-dessus d'une surface réfléchissante rigide, construite en béton ou en asphalte non poreux, dont le diamètre sera tel que les positions des microphones, définies au paragraphe 2.2. ci-après, soient situées à l'intérieur de cette surface