général entrecoupé fréquemment de bruits de tôles qui tombent et de coups de marteau, régnait dans l'atelier, bien que de tels bruits ne soient pas compris dans l'énumération limitative du tableau n°

[K] a cessé d'être exposé aux bruits susceptibles de provoquer sa maladie moins de sept mois avant que celle-ci soit constatée pour la première fois et qu'auparavant, même après son changement de poste

par des bruits lésionnels, obéit au schéma suivant : - il définit la maladie susceptible d'être provoquée par l'agent pathogène, en l'espèce une « hypoacousie de perception par lésion cochléaire

J'étais au contact du bruit Je n'étais pas protégé. Du 1er juillet 1995 au 31 décembre 2003. J'étais aux expéditions. J'étais au contact du bruit (chariot, transporteurs, compresseur).

Apte à un poste sans sollicitation des membres supérieurs, sans exposition au bruit (type poste de garde par exemple) » (pièce 16 de l'employeur).

Cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35 dB.

NOUVELLES, DONT CELLES PROVOQUEES PAR LES BRUITS DUS A L'EMPLOI OU LA D ESTRUCTION DES MUNITIONS ET EXPLOSIFS MILITAIRES ; QU'IL RESULTE DES DISPOSITIONS PRECITEES QU'A CONDITION QUE L'AFFECTION DESORMAIS

Le médecin-conseil de la caisse a précisé que la demande relevait du tableau n° 42 des maladies professionnelles à savoir: « atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels » et le docteur C...,

Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies : Exposition aux bruits lésionnels provoqués par : 1. Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection tels que :?-?

F... mentionnait une surdité de perception bilatérale de 35 Db ; Que oatte affection est mentionnée dans le tableau n°42 intitulé "Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels"; que celui-ci concerne

- sur l'exposition aux risques Le tableau n°42 concernant les atteintes auditives provoquées par les bruits lésionnels fixe une liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies

en charge de l'affection ; qu'en l'espèce, il est constant que le salarié était exposé au bruit, en raison du secteur d'activité de l'entreprise et de son poste de cariste ; que

Attendu que la caisse primaire d'assurance maladie a refusé, après avis d'un premier comité régional de reconnaissance de maladies professionnelles, de prendre en charge au titre de la surdité provoquée

par les bruits lésionnels inscrite au tableau n° 42 désigne un déficit audiométrique bilatéral par lésion cochléaire irréversible ; Attendu que la Caisse primaire centrale d'assurance maladie a refusé

par les bruits "le déficit audiométrique, bilatéral par lésion cochléaire, irréversible et ne s'aggravant plus après cessation de l'exposition au risque" ; Considérant que M.

lésionnels provoqués par : 1.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu que la caisse primaire d'assurance maladie a refusé de prendre en charge au titre de la surdité provoquée

Le tableau n°42 des maladies professionnelles, « atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels », prévoit les conditions suivantes : - Désignations des maladies : « Hypoacousie de perception