CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 007 résultats pour « Yannick LE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372621cd580146774232c9

Cassation

9 avril 2002

9 avril 2002

Yannick, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 15 janvier 2002, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur

Source officielle

Page 2 sur 201

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 982 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LE BRETON YANNICK

SIREN 844365031Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL YANNICK LENOIR

SIREN 494631294Greffe du Tribunal de Commerce de coutances

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LE FOURNIL DE YANNICK

SIREN 531793842Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

YANNICK LE BARS

SIREN 533848065Greffe du Tribunal de Commerce de quimper

05/07/2026

Voir →

Créations

JACQUEMIN, Léo, Yannick, Paul

SIREN 106848005Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

02/07/2026

Voir →

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100093

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Yannick, Ludovic et Jean-Paul X..., de M. Y... et de Mme Z..., l'avis de M.

Source officielle
CC

cr

S, 3ème chambre, du 2 mai 1997, qui, dans la procédure suiviec/Yannick Z

6137259ecd5801467741f3e8

Cassation

2 septembre 1998

2 septembre 1998

Sophie, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 2 mai 1997, qui, dans la procédure suivie contre Yannick Z..., définitivement condamné pour blessures involontaires

Source officielle
CC

civ3

60794d999ba5988459c48996

Cassation

31 mai 2006

31 mai 2006

Yves X... a fait donation à ses trois enfants Nathalie, Carole et Yannick X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100483

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

Yannick X..., domicilié [...] , 5°/ Mme C...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01643

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

13°/ Mme Patricia I..., domiciliée [...] , 14°/ Mme Adelaïde J..., domiciliée [...] , 15°/ Mme Christelle K..., domiciliée [...] , 16°/ Mme Bernadette L..., agissant en qualité d'ayant droit de Yannick

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C101003

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

(le notaire), aux droits duquel se trouve la SELARL Yannick Riou, M. et Mme D...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300784

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

Yannick X..., fils de M. et Mme X..., un protocole portant sur le projet de vente de l'ensemble, puis, le 14 septembre 2007, un bail précaire ; que, par acte du 6 janvier 2009, M. et Mme Z... ont délivré

Source officielle
CC

civ2

613724b3cd58014677417a77

Cassation

14 septembre 2006

14 septembre 2006

X... a été nommé notaire à Saint-Aubin-d'Aubigné en remplacement de la société Yannick Torché et Sylvie Paillard, dissoute par suite du retrait de ses deux associés ; que la caisse de retraite des notaires

Source officielle
CC

cr

6137263ecd580146774240e0

Cassation

28 juin 2006

28 juin 2006

dispositions susmentionnées et les droits de la défense" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Jean-Charles X... a été cité devant le tribunal correctionnel pour avoir obtenu des fonds de Yannick

Source officielle
CC

civ3

613723e4cd5801467740f87c

Cassation

13 novembre 2002

13 novembre 2002

dernier ressort, que la société civile du Capet a donné à bail à Mme X... et Mlle Y... un appartement ; que Mme X..., agissant pour elle-même et comme représentante de ses enfants mineurs, Eric Z... et Yannick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d7bd3db21cbdd8957f

Appel

14 août 2007

14 août 2007

Le 22 mars 2005, Nicolas X... et Yannick Y... ont signé un protocole. Par ailleurs, par acte d'huissier du 6 avril 2005, Nicolas X... a fait assigner Yannick Y... en résolution de la vente.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0bbd3db21cbdd89e6d

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

Yannick Y... ... 59710 AVELIN Comparant et assisté de Me Alix DERELY (avocat au barreau de LILLE) DEBATS : à l'audience publique du 05 Octobre 2007 Tenue par A.

Source officielle
CC

soc

61372383cd5801467740ac4d

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

Yannick X... au paiement des salaires et indemnités dus à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e44

Appel

12 décembre 2017

12 décembre 2017

Par déclaration du 27 avril 2016, Monsieur Yannick X...a interjeté appel.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200488

Cassation

26 mars 2015

26 mars 2015

Il ajoute que, Yannick X... présentant aussi une cardiomyopathie, il a pu faire un trouble initial du rythme cardiaque.

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423f75

Cassation

18 octobre 2006

18 octobre 2006

Yannick, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NANCY, en date du 13 juillet 2006, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des VOSGES sous l'accusation de viol ; Vu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abe0

Appel

29 février 2008

29 février 2008

Yannick X... ... 59214 QUIEVY Représentant : M. Jacques Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c056

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Corrélativement Yannick X... a conservé le solde du prix au delà de celui du matériel retenu par le premier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

République, le 22 Décembre 2006, à titre principalc/Monsieur X

6253ca16bd3db21cbdd8a021

Appel

5 février 2008

5 février 2008

- l'intérêt de Priscilla A... à dénoncer Yannick X...

Source officielle