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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aa1
15 septembre 2014
15 septembre 2014
APPELANTE Madame Monette X... ... 97122 GRAND-BOURG (MARIE-GALANTE) Comparante en personne Assistée de Me Maryse RUGARD-MARIE (T109), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉS Madame Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92765
28 septembre 2015
28 septembre 2015
Yannick X... Mme Vanessa Y...
Source officiellecr
613724e0cd5801467741919d
20 juillet 1988
20 juillet 1988
observations de la société civile professionnelle LESOURD et BAUDIN, de la société civile professionnelle LEMAITRE et MONOD et de Me CHOUCROY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND
Source officiellecr
61372522cd5801467741b3c9
4 octobre 1988
4 octobre 1988
Yannick, F... Georges, Y... Laurent, E... Dominique et A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd9266d
17 août 2015
17 août 2015
Yannick X... ; Déclare irrecevable l'appel formé par M. Yannick X..., comme tardif ; Dit n'y avoir lieu à application de l'article 700 du code de procédure civile ; Condamne M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e03f
26 mai 2011
26 mai 2011
représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de la SCP PLAYOUST-DESURMONT-CALZIA, avocats au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Yannick Jean-Pierre René Z...
Source officielle5e chambre civile
6358cda7c40aa805a7864c20
25 octobre 2022
25 octobre 2022
EXPRO, JCP DE BEZIERS N° RG 17/01996 APPELANTS : Monsieur [E] [X] né le 17 Mars 1969 à [Localité 4] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Yannick CAMBON de la SELARL M3C, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cbafbd3db21cbdd8dff8
26 mai 2011
26 mai 2011
représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Yanick JACQUET, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 15 Avril 2011, tenue par Denise
Source officiellecr
6137257fcd5801467741e44b
30 octobre 1995
30 octobre 1995
les observations de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee88
8 septembre 2011
8 septembre 2011
par la SELARL Eric LAFORCE, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle DE LYLLE-JANECZEK, avocat au barreau de DUNKERQUE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 10 Juin 2011, tenue par Denise GAILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e64c
22 septembre 2011
22 septembre 2011
représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Yanick JACQUET, avocat au barreau de LILLE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 11/ 00788 du 01
Source officielleciv2
61372276cd580146773fd498
12 avril 1995
12 avril 1995
Yannick Z..., domicilié rue de la Poste à Congis-Thérouanne (Seine-et-Marne), 9 / de M. Philippe B..., domicilié ..., 10 / de M. Antoine, Dominique C..., 11 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd93868
15 décembre 2016
15 décembre 2016
No 15/ 01145 AFFAIRE : Yannick X..., ès qualités C/ SA à conseil d'administration PROPHAL ...
Source officielleChambre des référés
66390793d94801f110a46521
2 mai 2024
2 mai 2024
AFFAIRE N° RG 24/00052 - N° Portalis DB3Z-W-B7I-GS2F NAC : 54Z ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ AUDIENCE DU 02 Mai 2024 DEMANDERESSE Mme [M] [J] [Adresse 4] [Localité 10] Rep/assistant : Me Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de0e
16 mai 2011
16 mai 2011
.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assistée de Me Jacques MAISONNEUVE, avocat au barreau de CORREZE APPELANT E d'une ordonnance de référé rendue
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2405220_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
A fait état de ce qu'il aurait vendu son véhicule le 24 décembre 2022 à la société Yanis Autos et de ce qu'il lui aurait transféré les contraventions afin qu'elle les règle, le requérant n'apporte aucune
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8a2
2 avril 2008
2 avril 2008
Henri GALAN ARRET : - Contradictoire. - prononcé publiquement le 02 AVRIL 2008 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.
Source officielleChambre sociale 4-2
69fc1d44cdc6046d47e0439b
6 mai 2026
6 mai 2026
rendu(e) le 26 Avril 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : C N° RG : F19/01670 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me François GAILLARD
Source officiellecr
és ayant déclenché la première procédure criminellec/M. Fabrice A
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01228
25 avril 2017
25 avril 2017
Fabrice A..., un projet d'assassinat fomenté par ce mis en examen à l'encontre de Philippe B..., le premier mari de son épouse Mme Yannick Z..., et de ce qu'il résultait des éléments fournis par Mme Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e69a
22 septembre 2011
22 septembre 2011
représenté par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assisté de Me Lounès NADJI, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 24 Juin 2011, tenue par Denise GAILLARD magistrat
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