Y..., sans qu'il soit possible, toutefois, de déterminer qui est à l'origine de cette altercation ; qu'il résulte des éléments de l'enquête et des déclarations du prévenu à la barre que Yan Y... a bien

X..., en sa qualité de gérant de fait, et l'a condamné à payer les dettes sociales à concurrence de 600 000 francs ; que la cour d'appel a confirmé le jugement ; Attendu que M.

Yann, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 11 septembre 1996, qui les a condamnés, pour abus de biens sociaux et banqueroute, le premier à 2 ans d'emprisonnement

ce stade elle avait invoqué d'autres mobiles que l'argent ; que s'agissant de la tentative d'assassinat à l'intérieur de l'hôpital, des charges suffisantes résultent des déclarations concordantes de Yann

Yann, - LE Y... Tanguy, - Z...

..., parties civiles, - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de ladite cour d'appel, en date du 12 février 1998, qui a renvoyé Eric X... et Yan

confiance au préjudice de la société Pacific Stéréo et l'a condamné à la peine de six mois d'emprisonnement ; "aux motifs que, sur la culpabilité, deux témoins ont été entendus : Josiane Y... et Yann

ne peut donner lieu à ouverture à cassation ; Sur le second moyen du pourvoi incident de la société Techno Bat : Attendu que la société Techno Bat fait grief au jugement de l'avoir condamnée à payer

Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt a condamné in solidum Jean-Marie Z... et sa compagnie d'assurances, les Assurances Générales de France, à payer

D..., Yang XX... épouse H..., YY... I... épouse G..., ont été interrogés et entendus en leurs moyens de défense.

A... et la société BM & Partners et les condamne à payer à la SCI Yann et M. L... U... la somme globale de 2 000 euros et à MM. J... et B...

X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que l'autorité parentale sur ses deux enfants, Yann et Marion, serait exercée à titre exclusif par la mère, alors, selon le moyen, que le droit de visite et

domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° Z 23-14.029 contre l'arrêt rendu le 26 janvier 2023 par la cour d'appel de Montpellier (4e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Yann

LA FEDERATION NATIONALE CGT DES TRANSPORTS, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 12 mai 2005, qui, dans la procédure suivie contre Yann

[M] de toutes leurs demandes ; condamner la SELARL [N] Yang-Tin ès-qualités et M.

. & Yang-Ting, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                               , représentée par M.

SELARL [X] YANG-TING en la personne de Me [E] [X], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur, présente.

tard un mois avant la date prévue pour l'adjudication ; qu'à défaut, le juge de l'exécution peut, à la demande du créancier poursuivant, reporter la date de l'audience de vente forcée ; qu'en « renvo[yant