siège est à La Glacière, Chateauneuf-les-Martigues (Bouches-du-Rhône), BP n° 1, représentée par son président directeur général en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, 2°/ de la société Radex

rejetant leur requête tendant, d'une part, à l'annulation des arrêtés du recteur de l'académie de Lyon des 27 décembre 1993 et 4 janvier 1994, confirmant les décisions du conseil de discipline du collège Xavier

avocat -2- Par décision en date du 10 juin 2010 et à la demande de Madame X..., le Juge aux Affaires Familiales de Nantes a ajusté les modalités de prise en charge des enfants communs Thibault, Xavier

Rai, en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1996 par la cour d'appel de Caen (3e chambre sociale), au profit de M.

RENEE, AUX TORTS EXCLUSIFS DE LA FEMME, ET CONFIE A CELLE-CI LA GARDE DE L'ENFANT ISSU DU MARIAGE, LE JEUNE XAVIER, NE LE 6 MARS 1962 ; QUE PAR ORDONNANCE DU 5 DECEMBRE 1968, RENDUE EN MATIERE D'ASSISTANCE

Xavier F..., demeurant Mas Ciappili à Bonifacio (Corse), en cassation d'un jugement rendu le 20 février 1990 par le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Ajaccio, au profit de : 1°/ La Réunion

MONTPELLIER a notamment : - fixé la résidence de l'enfant commun Hélo'se en alternance au domicile de chacun de ses deux parents selon les modalités suivantes : durant la période scolaire : Monsieur Xavier

[M] [Y] AVOCAT DEFENDEUR représenté par Me Xavier NGUYEN - #D0901 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Béatrice CHARLIER-BONATTI, Vice-présidente Assistée de Claudia CHRISTOPHE, Greffière, Vu les articles 799

AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Xavier GUITTON de l’AARPI AUDINEAU GUITTON - #D0502 DEFENDEUR M.

[P] [E] AVOCATs DEFENDEURS représentée par Me Xavier VAN GEIT - #G0377 représenté par Me Pauline LAMBOUROUD - #P0071 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Robin VIRGILE, Juge Assisté de Alice LEFAUCONNIER, Greffière

Levallois-Perret (Hauts-deSeine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1988 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre C), au profit de la Société d'encouragement pour l'amélioration des races

[H] [E] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Xavier BERTAUD DU CHAZAUD de l’AARPI GRAPHENE AVOCATS - #L0042 DEFENDEURS M.

352J-W-B7G-CWPAK DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1] - [Localité 2], représenté par son Syndicat en exercice, le Cabinet ABD GESTION AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Xavier

CABINET BOEGNER - MEROT - Cie (CBMC) AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Xavier GUITTON de l’AARPI AUDINEAU GUITTON - #D0502 DEFENDERESSE Mme [G] [K] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Ghislain

DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son Syndic en exercice, la Société FONCIERE ET IMMOBILIERE DE [Localité 2] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Xavier

RCS de Paris sous le n°775670466, dont le siège est situé [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Xavier

TAKE TWO INTERACTIVE FRANCE RCS PARIS 419 459 672 AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Xavier LOREAL de la SELARL LOREAL AVOCATS - #P0285 DEFENDERESSES S.A.S. FONCIERE DU [Adresse 1] S.C.

Xavier de Lesquen, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Rousseau, Tapie, avocat de M. B...; 1.