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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
6620b8babd6a8f00086ab7b1
17 avril 2024
17 avril 2024
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et ayant pour avocat plaidant Me Laurence JEGOUZO, avocat au barreau de PARIS Appelante et défenderesse àl'incident Madame [C] [U] représentée par Me Xavier
Source officielle3e Chambre A
61628545c10e2193c5780a70
22 novembre 2012
22 novembre 2012
représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Me Xavier
Source officielleChambre 3-3
680b1f934d571f8833669214
24 avril 2025
24 avril 2025
& ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Xavier PIETRA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant, substituant Me Thimothée JOLY PARTIE(S) INTERVENANTE(S) Société OCEAN
Source officielleChambre 1-4
63d3795bd1bc2605de4b457f
26 janvier 2023
26 janvier 2023
2023/ Rôle N° RG 18/15035 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDCNR [W] [G] C/ Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Xavier
Source officielleChambre 1-4
660f94dfa40f8b0008cb7123
4 avril 2024
4 avril 2024
N° 2024/77 Rôle N° RG 19/10085 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEPGH SAS LIZEE C/ SASU NGE FONDATIONS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elie MUSACCHIA Me Xavier
Source officielle1re Chambre A
60351ae6bc5eae4638fb1d99
14 juin 2016
14 juin 2016
juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Aymeric TRIVERO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIME Monsieur [Y] [L], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926e0
10 septembre 2015
10 septembre 2015
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES ET : SASU R.SIORAT Société de services dont le siège social est Le Griffolet - 19270 USSAC représentée par Me Pascal DUBOIS, avocat au barreau de LIMOGES, Me Xavier
Source officielle15e Chambre A
60323534dd015b6bb5bd20c3
29 mars 2018
29 mars 2018
Rôle N° 15/13260 - N° Portalis DBVB-V-B67-5D6H SCA LA FAVORITE C/ Syndicat des Copropriétaires SDC DE L'IMMEUBLE ROSE LAWN Grosse délivrée le : à : Me Xavier
Source officielleChambre 4-4
5fe1c9146b03a2146ea91248
17 décembre 2020
17 décembre 2020
DBVB-V-B7E-BFQC2 [C] [I] C/ SAS LAPP-MULLER Copie exécutoire délivrée le : 17 DECEMBRE 2020 à : Me Jérôme GAVAUDAN, avocat au barreau de MARSEILLE Me Xavier
Source officielle1ère Chambre C
60337129da725b259d2d77cf
15 juin 2017
15 juin 2017
barreau de PARIS INTIMÉS : Monsieur [V] [U] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] SARL OLIVIER PUB, dont le siège est [Adresse 3] représentée par Maître Xavier
Source officielle1re Chambre C
603720e4dace84baf166b41d
4 juin 2015
4 juin 2015
N] [E] [I] [E] [R] [E] SCI [E]-VERT COTEAU C/ [M] [E] [Y] [E] [Q] [E] [T] [E] [L] [E] [N] [N] [B] [X] SCI NOTRE DAME Grosse délivrée le : à : Maître PIETRA
Source officielle15e Chambre A
60353c1a675de665e9149c5f
27 mai 2016
27 mai 2016
DU 27 MAI 2016 N° 2016/477 Rôle N° 14/23930 SCA LA FAVORITE C/ Syndicat des copropriétaires CALIFORNIE FAVORITE Grosse délivrée le : à : Me Xavier
Source officielle2e Chambre
6032062a1912ae3e22cda2dc
17 mai 2018
17 mai 2018
APPELANTE SARL MA PEAU CHERIE GROUP, dont le siège est [Adresse 1] représentée par Me Xavier PIETRA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Jean-philippe NOUIS, avocat au barreau
Source officielle1re Chambre B
6163122a615c943a65e043dd
29 septembre 2011
29 septembre 2011
Mademoiselle [W] [C] née le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 17] (HERAULT), demeurant [Adresse 12] représentés tous les deux par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, ayant pour avocat Me Xavier
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102889_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 23 mai 2022, la société Autobus de l'Etang, représentée par Me Xavier Pietra, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 500 euros soit mise à la charge
Source officielle15e Chambre A
6034a3b2d163948fe4e55cbe
28 octobre 2016
28 octobre 2016
D'AIX-EN-PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 28 OCTOBRE 2016 N° 2016/805 Rôle N° 15/06105 SCA LA FAVORITE C/ [K] [N] Grosse délivrée le : à : Me Xavier
Source officielleChambre 1-4
66878c9105d6f7f678d48df0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
& ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Xavier PIETRA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fca74de18afec61ce42b963
12 octobre 2020
12 octobre 2020
269 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Virginie DOMAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C2440, Représenté par Me Xavier
Source officielle3ème Chbre Cab A4
6786b7e1df5b5c7d10ca563e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
TETRA FINITIONS immatriculée au RCS d’Aix-en-Provence sous le numéro 400 522 090 dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Xavier
Source officielleChambre 1-7
5fca5d47962ff13db239d074
12 novembre 2020
12 novembre 2020
Rôle N° RG 19/03994 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BD5P5 [Y] [E] C/ [O] [D] [M] [D] MICHEL PETIAUD JACQUES PETIAUD Copie exécutoire délivrée le : à : SCP PIETRA
Source officiellePage 2 sur 15