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119 résultats pour « Xavier LEDUCQ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372524cd5801467741b4d2

Cassation

18 octobre 1990

18 octobre 1990

, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : X...

Source officielle
CC

cr

61372528cd5801467741b711

Cassation

17 avril 1989

17 avril 1989

, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Y...

Source officielle
CC

cr

61372555cd5801467741cd9e

Cassation

13 juin 1988

13 juin 1988

, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Antony Y

6137253dcd5801467741c1b4

Cassation

18 mars 1991

18 mars 1991

Justice à PARIS, le dix-huit mars mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HEBRARD, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

cr

6137251ccd5801467741b0aa

Cassation

3 octobre 1988

3 octobre 1988

, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur les pourvois formés par : 1°) Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdccbd3db21cbdd94806

Appel

4 décembre 2019

4 décembre 2019

Représentée par Me Alice LE BLAY de la SCP ROBET-LEDUC-LE BLAY, avocat au barreau de NANTES - No du dossier 17.00005 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2019/007162 du 28/06/2019 accordée

Source officielle
CC

cr

61372559cd5801467741cf4d

Cassation

27 mai 1991

27 mai 1991

, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : Y...

Source officielle
CC

cr

61372531cd5801467741bbad

Cassation

18 décembre 1989

18 décembre 1989

, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : X...

Source officielle
CC

civ1

613723dbcd5801467740f165

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

A..., de la société Leduc et de la compagnie d'assurances SMABTP, de la SCP Boulloche, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

évrier 1990, qui dans les poursuites par elle exercéesc/Jean-Bernard Y

6137254acd5801467741c808

Cassation

27 mai 1991

27 mai 1991

Justice à PARIS, le vingt-sept mai mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GONDRE, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

civ1

61372164cd580146773f35a5

Cassation

13 novembre 1990

13 novembre 1990

Patrick Lecocq, notaire associé et M. Dominique A..., notaire associé, en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1988 par la cour d'appel de Douai, au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CC

cr

61372523cd5801467741b436

Cassation

18 mars 1991

18 mars 1991

Xavier, Y...

Source officielle
CC

cr

61372556cd5801467741cdf9

Cassation

20 mars 1991

20 mars 1991

, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur les pourvois formés par : Y...

Source officielle
CC

cr

61372533cd5801467741bca9

Cassation

18 décembre 1989

18 décembre 1989

et de la société civile professionnelle DEFRESNOIS et LEVIS, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : Z...

Source officielle
CC

cr

61372555cd5801467741cd43

Cassation

27 mai 1991

27 mai 1991

Justice, à PARIS, le vingt-sept mai mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

cr

élevant les peines prononcées par les premiers jugesc/Henri Martin de X

61372558cd5801467741cefd

Cassation

21 mars 1991

21 mars 1991

, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : MARTIN de X...

Source officielle
CC

cr

Attendu qu'après avoir retenuc/Pierre X

61372524cd5801467741b4dd

Cassation

5 décembre 1990

5 décembre 1990

Xabi, X...

Source officielle
CC

cr

61372520cd5801467741b2dd

Cassation

29 janvier 1991

29 janvier 1991

PARIS, le vingt-neuf janvier mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

cr

61372537cd5801467741bf07

Cassation

8 août 1990

8 août 1990

, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur les pourvois formés par : X...

Source officielle
CC

cr

6137253ccd5801467741c18f

Cassation

29 janvier 1991

29 janvier 1991

, avocat en la Cour et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : FONT Mathieu, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date

Source officielle

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