William, demeurant et domicilié ...

William, X...

William, - Y...

William, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 29 octobre 2004, qui, pour blessures involontaires et infractions à la réglementation sur la sécurité des travailleurs

rejetant la demande de mise en liberté ; "aux motifs que "le maintien en détention de Karim Z... reste justifié compte tenu des risques de pression qui subsistent et qui se sont déjà exercés sur William

William, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AMIENS, du 13 juillet 1993, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de viols sur mineures de quinze ans, a confirmé l'ordonnance

William, contre l'arrêt de la cour d'assises de la GIRONDE, du 21 juin 1996, qui, pour viols, vols avec arme et délits connexes, l'a condamné à 15 ans de réclusion criminelle en portant la période de sûreté

Snc Wilan TP par transmission universelle de patrimoine : selon l'extrait Kbis du 20 mai 2019, la Snc Wilan TP avait, au jour de sa radiation, deux associés qui n'étaient pas la Sarl Wilan (les sociétés

A... et William Z..., héritiers de Paul Z..., ont repris l'instance le 22 septembre 2003 ; que, par ordonnance du 4 mars 2004, un conseiller de la mise en état a constaté la péremption de l'instance ;

Jean-Paul A... fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 8 juillet 1994) d'avoir accordé à Mme Assia X..., épouse Z..., un droit de visite et d'hébergement à l'égard de leurs enfants William et Mickael X...

X... font grief à l'arrêt attaqué (Riom, 1er juillet 2003) d'avoir dit que Mme Marie-Louise Y... exercera à son domicile un droit de visite sur ses quatre petits enfants Kevin, Samantha, Ludovic et William

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société William Pitters international, société anonyme dont le siège est ...

par le véhicule de Sébastien X... qui se stationne à sa hauteur ; qu'Alexandre Z... sort de sa voiture et va à la rencontre de Sébastien ; que celui-ci ne sort pas de son véhicule mais s'adresse à William

PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA REUNION, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 6 novembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre William

William, - Y...

cassation, pris de la violation des articles 132-19 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a condamné Willie Z... et William

et que ce n'était pas Jacques B... qui venait de l'installer ; que Jean-François X... a indiqué que son épouse était montée à l'échelle et qu'il y avait déjà du monde à l'étage : l'architecte, Williams

à hauteur de 20 500 francs et a statué sur les actions publique et civile ; "aux motifs que pour les autres stages, en ce qui concerne plus précisément le cas des nommés Agnès Y..., épouse Z..., William