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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale-2ème sect
626b817cd1fb03057d9a51e2
28 avril 2022
28 avril 2022
, Président, et Stéphane STANEK , conseiller, qui ont entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en ont rendu compte à la Cour composée de Raphaël WEISSMANN, président, Dominique
Source officielle2ème chambre
DTA_2101904_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Le centre de soins et d'hébergement de longue durée Jacques Weinman soutient que les moyens soulevés par les requérants ne sont pas fondés.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
631addf8f575634f1371ed22
8 septembre 2022
8 septembre 2022
siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Anny MORLOT de la SELAFA ACD AVOCATS, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président :WEISSMANN
Source officielleciv1
61372112cd580146773f0c3d
22 novembre 1989
22 novembre 1989
(Haut-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1988 par la cour d'appel de Colmar, au profit de la société anonyme WEINMANN Frères, dont le siège social est ...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO15002
3 avril 2019
3 avril 2019
Weissmann, avocat général référendaire, entendu en ses observations orales ; MOTIFS La question posée ne conditionne pas la solution du litige dès lors que, du fait de l'infirmation du jugement d'ouverture
Source officielle2ème chambre
DTA_2101985_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Le centre de soins et d'hébergement de longue durée Jacques Weinman soutient que les moyens soulevés par Mme B ne sont pas fondés.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
628732ebc1d4e9057d612c79
19 mai 2022
19 mai 2022
, Président, et Stéphane STANEK , conseiller, qui ont entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en ont rendu compte à la Cour composée de Raphaël WEISSMANN, président, Stéphane
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2201029_20220818
18 août 2022
18 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 juin 2022, Mme A B soumet au tribunal un litige l'opposant au centre de soins et d'hébergement Jacques Weinman d'Avanne-Aveney et au centre
Source officielleChambre 4 SB
627f48d0551627057d32df4e
12 mai 2022
12 mai 2022
La société Weinmann Aach AG a sollicité la mise en cause des organismes allemands d'affiliation, respectivement l'AOK BADEN WURTTEMBERG et la DEUTSCHE RENTENVERSICHERUNG BUND.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
64a7b0793bcaf505db6967ad
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[Localité 4] Représentée par Me Clémence MOREL substitué par Me ROLLAND, avocats au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : WEISSMANN
Source officiellePremière Présidence
63ae8d8cbab6c505df94daaa
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Prononcée par mise à disposition le 4 novembre 2022 quatre Novembre deux mille vingt deux par Monsieur Raphaël WEISSMANN, Président de Chambre délégué par M le Premier président, et Monsieur Ali ADJAL,
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6711fad47603bf88a18848d7
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Raphaël, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Raphaël WEISSMANN, président, Dominique
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6711fad47603bf88a18848d9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Raphaël, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Raphaël WEISSMANN, président, Dominique
Source officielleCharges de copropriété
67f95eba0ea89248182a574f
2 avril 2025
2 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] ■ Charges de copropriété N° RG 24/08769 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5F27 N° MINUTE : [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me WEIZMANN
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01199
20 mai 2016
20 mai 2016
Weissmann, avocat général référendaire, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Reygner, conseiller, l'avis de M.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6618cf127935f50008be43b5
11 avril 2024
11 avril 2024
Raphaël, Président, et BRUNEAU Dominique , Conseiller, qui ont entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en ont rendu compte à la Cour composée de Raphaël WEISSMANN, président,
Source officielleChambre sociale-2ème sect
65b365671d7564000872e044
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Raphaël, Président, et BRUNEAU Dominique , Conseiller, qui ont entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en ont rendu compte à la Cour composée de Raphaël WEISSMANN, président,
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00654
20 mars 2019
20 mars 2019
Weissmann, avocat général référendaire, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Duvallet, conseiller référendaire, l'avis de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00541
23 février 2017
23 février 2017
Weissmann, avocat général référendaire, Mme Hotte, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Salomon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02235
14 septembre 2017
14 septembre 2017
Weissmann, avocat général référendaire, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Sabotier, conseiller référendaire, les observations de Me Haas, avocat de Mme Y... et de l'Union départementale
Source officiellePage 2 sur 59