Wahl fremsat den 18. januar 2018.

d'Aix-les-Bains, dont Bruno Y... détenait la clé, permettait la découverte de nombreux objets, notamment de lettres adhésives permettant de modifier les plaques d'immatriculation, de deux pantalons K Way

Secinājumi - 2015. gada 5. februārī#Rabal Cañas#Lieta C-392/13#Ģenerāladvokāts: Wahl

#Sag C-207/13#Generaladvokat: Wahl

Sklepni predlogi - 5. februarja 2015#USDAW in Wilson#Primer C-80/14#Generalni pravobranilec: Wahl

Y... était alors soutenu financièrement par la société 3rd Way SA qui prenait en charge les honoraires d'avocats ; qu'à la suite d'un jugement du 4 mars 2003 qui a débouté M. Ngo X...

#Parlament przeciwko Radzie#Sprawa C-540/13#Rzecznik generalny: Wahl

Par déclaration du 9 novembre 2022, la SCI «'Wal'» II, M. [M] et Mme [N] ont interjeté appel de ce jugement. Par acte du 19 janvier 2023, la SCI «'Wall'» II, M.

BACOU, greffier, avons entendu: Wael X...

Christian A..., - l'EARL AAA... et Herve, - l'EARL Wassler Etienne , - la CCC... Henri et fils, - la Cooperative vinicole de Cleebourg, - l'EARL Pfister, - l'EARL B...

tant que commissionnaire de transport ayant organisé la partie terrestre de l'opération ; qu'en l'espèce, la cour a constaté que la société Borchard Lines avait émis le 4 juillet 2013 un connaissement ("way

Elle soutient que le personnage “Wally” ne reproduit pas les caractéristiques du purificateur d’air qui n’est pas matériellement produit en procédure.

E. de Waal.#Demande de décision préjudicielle: Arrondissementsrechtbank Breda - Pays-Bas.#Affaire 78-72.

aux Etats-Unis en octobre 2013 afin de contrôler l'emploi qui avait été fait outre-Atlantique de la somme d'environ 15 millions de US$ reçue enter août et septembre 2009 par la société luxembourgeoise Wall

E. de Waal. # Lūgums sniegt prejudiciālu nolēmumu: Arrondissementsrechtbank Breda - Nīderlande. # Lieta 78-72.

#Wim De Waele proti Úradu Európskej únie pre duševné vlastníctvo (ochranné známky a vzory) (ÚHVT).#Vec T-15/05.

    The parties’ submissions The Government submit that the police officers did not use unreasonable force in arresting Wayne Douglas and deny that he was treated by them in any improper way.

The latter demonstrated strange behaviour; he hit his head against the wall, rolled around on the floor, fell down trying to hurt himself.