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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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AFFAIRES COURANTES
69b8a7decdc6046d47ea6489
15 janvier 2026
15 janvier 2026
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - AFFAIRE : SAS WATEA / SASU LK2 TRANSPORTS ROLEGENERAL : N° 2025 006263 JUGEMENT DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX ENTRE : La SAS WATEA, dont le siège
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036579522
1 septembre 2017
1 septembre 2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE DISTRIBUTION DE BOURBOURG (Y/Ilot de Watten)
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69c98371cdc6046d476fa7ee
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Les parties ont ensuite formalisé leur accord au moyen d'un contrat d'abonnement aux services WATEA, signé le 17 janvier 2024.
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69c98272cdc6046d476f96a3
23 octobre 2025
23 octobre 2025
N°304 * TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - AFFAIRE : SAS WATEA / SASU DREAM KIDS ROLEGENERAL : N° 2025 005964 JUGEMENT DU VINGT-TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ ENTRE : La SAS WATEA, dont
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043916746
27 janvier 2020
27 janvier 2020
Accord d'accompagnement social à l'organisation des sites de Coudekerque Branche UP, Bourbourg, Gravelines, Gde Synthe, St Pol/Mer, Watten, Petite Synthe, Créanor et Bray Dunes
Source officielleAFFAIRES COURANTES
6a0bc724cdc6046d4723e4b7
30 avril 2026
30 avril 2026
N°131 * TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - AFFAIRE : SAS WATEA / SARL HRS TRANSPO RT ROLEGENERAL : N° 2025 012049 JUGEMENT DU TRENTE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX ENTRE : La SAS WATEA, dont le
Source officiellecr
à suivre en l'état l'information suiviec/X du chef d'homicide volontaire avec préméditation
61372515cd5801467741ad1e
22 juin 1999
22 juin 1999
fondement et improbable ; que si l'enquête permettait d'identifier les auteurs des deux tags " SCREEN, TKV ", exécutés sur les murs près de l'endroit de découverte de la victime, les frères Gounot-Warren
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f1b
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Sur le transfert au domicile du père de la résidence habituelle de Warren : Pour débouter Monsieur X...de sa demande de transfert de la résidence habituelle de l'enfant Warren à son domicile, le premier
Source officielleciv1
613723aacd5801467740cb05
20 mars 2001
20 mars 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Warren H, société à responsabilité limitée, exerçant sous l'enseigne
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
626b814cd1fb03057d9a4f4d
25 avril 2022
25 avril 2022
Elle indique que la société WATTEZ DENIS lui était substituée dans la direction , qu'à ce titre seule la société Wattez pourrait être reconnue comme étant auteur d'une faute inexcusable en vertu de l'article
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
626b814bd1fb03057d9a4f49
25 avril 2022
25 avril 2022
la SARL ENTREPRISE WATTEZ DENIS aux dépens, Vu l'appel de ce jugement relevé par la SARL ENTREPRISE WATTEZ DENIS le 6 février 2020, Vu les conclusions visées le 4 janvier 2022, soutenues oralement
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
626b814bd1fb03057d9a4f4b
25 avril 2022
25 avril 2022
Il indique à cet effet que les victimes n'avaient pas reçu la formation à la sécurité sur les chantiers que devait leur prodiguer la société Wattez, que la société Wattez n'a pas fourni à ses salariés
Source officielleCharges de copropriété
67f80d47cf40727a0043bb7a
10 avril 2025
10 avril 2025
; - condamner la SCI WAMEN au paiement de la somme de 2.000 euros, à titre de dommages et intérêts ; - ordonner la capitalisation des sommes sollicitées ; - condamner la SCI WAMEN au paiement des entiers
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2208122_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Par suite, la société Warren-Buttes Chaumont ne peut se prévaloir de ladite régularisation à l'appui de ses conclusions à fin de décharge. 7.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300506
3 mai 2011
3 mai 2011
Jean-François et Jean-Michel X..., qui avaient constitué entre eux le GAEC de Wattines, devenu par la suite la SCEA 2002, ont cédé à M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300600
22 mai 2013
22 mai 2013
DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nouméa, 21 juillet 20011), rendu en matière de référé, que la société Warens
Source officielleciv3
613720e2cd580146773ef359
22 février 1989
22 février 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme WATEL AUTOMOBILES, dont le siège social est à Hazebrouck (Nord), ..., en cassation
Source officielleciv1
Mme E... irrecevable en son action en garantie dirigéec/M. Z
61372318cd5801467740556b
30 juin 1998
30 juin 1998
De Warren, 6°/ de M. F... De Warren, demeurant tous trois lieudit "Lasalle" Brax, 47310 Laplume, 7°/ de Mme A...
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020936313
21 juillet 2009
21 juillet 2009
. ; Mme A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision du 12 juin 2008 par laquelle le consul général de France à Abidjan a refusé de délivrer à son fils, Hamed Warren B, un visa d'entrée et de
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2010:91
25 février 2010
25 février 2010
#Assoziierungsabkommen EG-Israel - Räumlicher Geltungsbereich - Assoziierungsabkommen EG-PLO - Ablehnung der Gewährung der Präferenzbehandlung, die Waren mit Ursprung in Israel gewährt wurde, für Waren
Source officiellePage 2 sur 43