Vincent, contre l'arrêt n° 362 de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 4 mai 1999, qui, pour violation d'un arrêté préfectoral pris en application de l'article L. 221-17 du Code du travail

Vincent, contre l'arrêt n° 361 de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 4 mai 1999, qui, pour violation d'un arrêté préfectoral pris en application de l'article L. 221-17 du Code du travail

Vincent, - E...

donné lieu à des déclarations signées par Francis Y... ; Attendu qu'une enquête ayant fait apparaître que les produits en cause provenaient, en réalité, de Serbie, Vincent X..., dirigeant de la société

Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 28 mars 1995, qui a condamné Maria Josépha VICENTE A..., pour faux, usage de faux et escroquerie, à 8 mois d'emprisonnement

J'ai attiré l'attention des consommateurs sur l'origine de ce produit.

X... était prévenu d'avoir consommé en Hollande de l'ecstasy ; qu'il ne résulte pas de l'arrêt que Vincent X... ait accepté d'être jugé sur l'infraction de cession de produits stupéfiants, en l'espèce

Vincent, prévenu et partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, du 21 octobre 1992, qui, pour coups ou violences volontaires, l'a condamné à la peine de 1 500 francs

de la société Vincent Daux au motif que la société Richy ne rapportait pas la preuve d'un accord de la société Vincent Daux sur le coût des réparations, cependant qu'il lui appartenait alors, pour le

[S], dirigeant de la société Léon Vincent, un projet de contrat par lequel la société Howell Distri accordait à la société Léon Vincent tout ou partie du marché initialement accordé à la société Efie logistique

condamné à 4 ans d'emprisonnement dont 1 an avec sursis et mise à l'épreuve, 5 ans d'interdiction des droits civils, civiques et de famille et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit

222-45 et 222-47 du Code pénal, 2, 3, 427 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Alain X... coupable de violences volontaires sur la personne de Vincent

; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 1382 du Code civil, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt a fixé le préjudice corporel de Vincent Y...

de l'AOC et le miel de nectar commercialisé par Vincent X... ont une provenance distincte, ce sont néanmoins deux produits similaires, puisque dans les deux circonstances c'est de miel dont il est question

Vincent, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 25 mars 2004, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné, pour tentative d'escroquerie, à 1 an d'emprisonnement

aucun moyen à l'appui de son pourvoi; 2°) Sur le pourvoi du prévenu : Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation de l'article 460 du Code pénal, de l'article

Z..., en qualité de chef de produit, a donné instructions à Catherine X... d'établir les chèques en cause au profit de la société Quartier du monde consulting ; que Catherine X... a rédigé les chèques

référendaire SOULARD, les observations de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES ; Vu le mémoire produit