son rapport, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Monsieur Olivier MANSION, conseiller Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Victoria

cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre), au profit : 1°/ de la compagnie AXA Assurances, anciennement Drouot assurances, dont le siège est Place Victorien

A l'audience, Madame FOUQUET a fait le rapport conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile.

[Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Olivier FOURGEOT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1369 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805

Victoria, épouse X..., partie civile, - LA CAISSE DE REASSURANCE DES MUTUELLES AGRICOLES DU GERS, (CRAMA), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, du

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 9 juillet 2025 et le 19 août 2025, Mme D C, représentée par Me Fouret, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures

La Défense, 4°/ de la compagnie d'assurances Axa assurances, venant aux droits du Groupe Drouot, dont le siège est place Victorien Sardou, 78161 Marly-le-Roi, défendeurs à la cassation ; LA COUR

Victoria, ...

Jean-Pierre Y..., demeurant à Hyères (Var), 14, bis, rue Victoria, clinique de l'Espérance, 3°/ de la caisse primaire d'assurance maladie du Var, dont le siège social est à Toulon (Var), rue Emile Ollivier

americano, dont le siège est 1 Plaza de Canalejas, Madrid (Espagne), 11°/ de la société de droit espagnol La Llodes bank, aux droits de la Banco de Londres y American del Sur, dont le siège est Queen Victoria

, à Marly-le-Roi (Yvelines), 8°) de la société Drouot Rodin, dont le siège est 1, place Victorien Sardou, à Marly-le-Roi (Yvelines), 9°) de l'association syndicale libre "Rodin-PlateauEgalité", dont

- signé par Bruno BLANC, Président et par Victoria RENARD, Greffière, présente lors de la mise à disposition.

E B et Mme D B, représentés par Me Victoria, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 octobre 2022 par lequel le maire de la commune d'Arles ne s'est pas opposé à la déclaration préalable

Vu la requête, enregistrée le 21 mars 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme veuve Y..., demeurant Le Victoria ... à Monte-Carlo (99980), et agissant pour son époux, M

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie d'assurance LE GROUPE DROUOT, société anonyme, dont le siège social est à Marly-le-Roi (Yvelines), 1, place Victorien

prise en la personne de son directeur général, venant aux droits de la BANQUE POPULAIRE COTE D'AZUR, suite à l'adoption de la fusion-absorption en date du 22/11/2016 représentée et assistée de Me Victoria

des chèques pour couvrir des livraisons frauduleuses et a reçu de la part de son frère du numéraire ; que muni des chèques émis par les clients de son frère, et non libellés, Victoriano a donc pu établir

société anonyme, dont le siège est Grande Arche, Paroi Nord, 92044 Paris La Défense cedex 42, venant aux droits de la société Groupe Drouot, devenue Uni-Europe assurances, dont le siège est place Victorien

de part et d'autre sont très éloignées si celles produites par Gilles X... donnent à penser que celles fournies par Patricia Y... se situent dans une fourchette très basse, il doit être également observé

Alain X..., demeurant ..., 4 / de la société Axa assurances IARD, dont le siège est 1, place Victorien Sardou, 78161 Marly-le-Roi, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui