CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

30 résultats pour « Verrier Me Fiorentini »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2002784_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Par trois mémoires en défense, enregistrés les 15 mars, 23 juillet et 23 août 2021, la commune de Tourettes, représentée par Me Fiorentino, conclut à titre principal à l'irrecevabilité de la requête, à

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204722_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

: Par une requête et des mémoires, enregistrés les 30 septembre, 16, 20 décembre 2022, 1er et 20 février 2023, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble les Champs d'Azur, représenté par Me Fiorentino

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6711faa67603bf88a18845bd

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

viticole, demeurant [Adresse 7] [L] [R] épouse [V] née le 07 Juillet 1965 à [Localité 10] de nationalité Française Profession : Factrice, demeurant [Adresse 7] Représentés par Me Alexandre FIORENTINI

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2d8a942a604f5e9362d

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

CSA, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Célia VILANOVA, avocat au barreau de MONTPELLIER, et assistée à l'instance par Me Michèle MONTARRY de la SELARL MONTARRY-MAUREL-FIORENTINI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0917DEC001075710

Admin. suprême

17 septembre 2015

17 septembre 2015

xa0;     45167/10 01/06/2010 Maria Grazia D’IORIO 10/11/1952 Acerra Massimo FERRARO              54167/10 05/09/2010 Francesco FIORENTINO

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245583

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

1961 Roma Francesco FORINO 1978 Angri Vera FORTE 1978 Baselice Loredana FORTINI 1984 Cervia Stefano FRANCESCHINI 1979 Guiglia Valentina FRIGO 1979 Fiumicino Francesca FUIANO 1978 Imola Giovanna Maria

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2400490_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

. / Dans les espaces concernés par la " trame verte et bleue ", document n°5 des pièces réglementaires du dossier du PLU métropolitain, le pourcentage d'espace vert est augmenté de 5%. 60% de ces espaces

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0420JUD001967506

Admin. suprême

20 avril 2010

20 avril 2010

    Le 18 décembre 2001, le juge d'application des peines de Milan ordonna le placement du requérant à l'hôpital psychiatrique judiciaire de Montelupo Fiorentino jusqu'au 5 octobre 2002. 18.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-117165

Admin. suprême

12 février 2013

12 février 2013

    Le lendemain, Chelsea et le club italien AC Parma (Parma) conclurent ce transfert, moyennant une indemnité de 22’500’000 euros (EUR), versée par Chelsea à Parma.

Source officielle
CA

3e Chambre A

60353ffbda5ea469b468bd14

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

le 07/7/14 à la requête de l'appelante, demeurant [Adresse 15] représentée par Me Jérôme LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Christophe FIORENTINO

Source officielle

Page 2 sur 2

← Précédent