AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2002784_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Par trois mémoires en défense, enregistrés les 15 mars, 23 juillet et 23 août 2021, la commune de Tourettes, représentée par Me Fiorentino, conclut à titre principal à l'irrecevabilité de la requête, à
Source officielle4ème Chambre
DTA_2204722_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
: Par une requête et des mémoires, enregistrés les 30 septembre, 16, 20 décembre 2022, 1er et 20 février 2023, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble les Champs d'Azur, représenté par Me Fiorentino
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6711faa67603bf88a18845bd
17 octobre 2024
17 octobre 2024
viticole, demeurant [Adresse 7] [L] [R] épouse [V] née le 07 Juillet 1965 à [Localité 10] de nationalité Française Profession : Factrice, demeurant [Adresse 7] Représentés par Me Alexandre FIORENTINI
Source officielle3e chambre civile
6438f2d8a942a604f5e9362d
13 avril 2023
13 avril 2023
CSA, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Célia VILANOVA, avocat au barreau de MONTPELLIER, et assistée à l'instance par Me Michèle MONTARRY de la SELARL MONTARRY-MAUREL-FIORENTINI
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0917DEC001075710
17 septembre 2015
17 septembre 2015
xa0; 45167/10 01/06/2010 Maria Grazia D’IORIO 10/11/1952 Acerra Massimo FERRARO 54167/10 05/09/2010 Francesco FIORENTINO
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245583
22 septembre 2025
22 septembre 2025
1961 Roma Francesco FORINO 1978 Angri Vera FORTE 1978 Baselice Loredana FORTINI 1984 Cervia Stefano FRANCESCHINI 1979 Guiglia Valentina FRIGO 1979 Fiumicino Francesca FUIANO 1978 Imola Giovanna Maria
Source officielle4ème Chambre
DTA_2400490_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
. / Dans les espaces concernés par la " trame verte et bleue ", document n°5 des pièces réglementaires du dossier du PLU métropolitain, le pourcentage d'espace vert est augmenté de 5%. 60% de ces espaces
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0420JUD001967506
20 avril 2010
20 avril 2010
Le 18 décembre 2001, le juge d'application des peines de Milan ordonna le placement du requérant à l'hôpital psychiatrique judiciaire de Montelupo Fiorentino jusqu'au 5 octobre 2002. 18.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-117165
12 février 2013
12 février 2013
Le lendemain, Chelsea et le club italien AC Parma (Parma) conclurent ce transfert, moyennant une indemnité de 22’500’000 euros (EUR), versée par Chelsea à Parma.
Source officielle3e Chambre A
60353ffbda5ea469b468bd14
26 mai 2016
26 mai 2016
le 07/7/14 à la requête de l'appelante, demeurant [Adresse 15] représentée par Me Jérôme LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Christophe FIORENTINO
Source officiellePage 2 sur 2