] [L], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° A 23-16.928 contre l'arrêt rendu le 3 mars 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-6), dans le litige l'opposant à la société Les Valentines

V.L AUTOMOBILES [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Valentin DURAND, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 1028 APPELANTE Monsieur [H] [G] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par

Glaser, Auditeur, - les observations de la SCP Defrénois, Lévis, avocat de Mme Annette FINANCE et de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de la ville de Valenton, - les conclusions de M.

, Fabiani, Thiriez, avocat de Mme Valentine X... et de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la commune de Sainte-Marie, - les conclusions de M.

[K] [D], au titre de l'article 700 du code de procédure civile, débouté la SCCV Fort valentin de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile, condamné la SCCV Fort valentin

Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Caroline Y..., 2°/ Mme Coralie Y..., 3°/ Mme Chantal Z..., veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de gérante de la société Les Valentins

le mémoire complémentaire enregistrés les 22 février 1995 et 16 juin 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA BRIE POUR LE RACCORDEMENT A VALENTON

Meurthe-et-Moselle, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 31 mai 2000 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Nancy, au profit de la société en nom collectif (SNC) Valantin

Jean Y..., demeurant 10, place Charles Valentin, 59820 Gravelines, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

La requête a été communiquée aux sociétés Valentin environnement et travaux publics et Eiffage travaux publics, qui n'ont produit aucune observation. Vu les autres pièces du dossier.

EXPRO, JCP de [Localité 6] du 02 Juin 2025  Monsieur [Z] [B] [Adresse 2] [Localité 4]/FRANCE Représenté par Me Valentin DURAND, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier E000BERF APPELANT S.A.S

ETOILE DE LA VALENTINE (la SARL BAFFERT-MALY) C/ S.C.I.

Soutenant que le mur percé est un mur mitoyen du lotissement selon le cahier des charges de 1925, les époux [U], Mme [O] [H], M.

Henri Y..., demeurant à Ecole-Valentin, Miserey-Salines (Doubs), 28) M.

X..., expert mandaté par la société (SARL) Valenti forêt, et par M.

Valenciennes, en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1999 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Claudine X..., demeurant ..., 25480 Ecole Valentin, en cassation d'un arrêt

que la société belge Synkin a, en 1988, chargé la société également belge Calberson Belgium d'organiser le transport d'une machine d'Espagne en Belgique ; que la machine, transportée par la société Valentin