Gérard X..., président du conseil d'administration", a assigné la société Cabinet Vally et associés (la société Vally) en relèvement de ses fonctions de commissaire aux comptes ; que les 18 administrateurs

, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 20 avril 2016 par la cour d'appel de Nancy (5e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Dalkia, venant aux droits de la société Valmy

Les sociétés VINS DU MONDE SAS et VALADE & [I] SARL ont réclamé une indemnisation financière le 28 mars 2024 qui leur a été refusée.

tant sur le pourvoi principal formé par la société Edilfibro que sur le pourvoi incident relevé par la société Bois et matériaux ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 17 mars 2003, la société Vallade

23 et 29 de la Convention de Genève du 19 mai 1956, relative au contrat de transport international de marchandises par route, dite CMR ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Transports Vallaeys

mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Mathec, contre l'arrêt rendu le 10 décembre 2015 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile A), dans le litige l'opposant à la société Valmy

Sur les conclusions reconventionnelles présentées par le SIVOS de Cussangy-Valay 5.

VALMAY IMMO et autre Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 24 Août 2023 par le Tribunal judiciaire de NANTERRE N° Chambre : 08 N° RG : 21/03097 Expéditions exécutoires Expéditions

Le 29 juillet 2013, la société Vallade Delage, se plaignant d'infiltrations dans la toiture, a assigné le constructeur en référé pour obtenir la désignation d'un expert. 4.

réanimation ; qu'il résulte du plan dressé par les services de police que des déclarations d'Abes Z... et de celle du témoin, que le prévenu se tenait à l'arrêt sur la file la plus à gauche du boulevard Valmy

autorités Suisses pour l'exécution du jugement le condamnant à une mesure thérapeutique institutionnelle jusqu'au 5 mai 2026, prononcée à son encontre le 8 juillet 2020 par le tribunal du canton de Valais

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCP Valat-Ganot, société civile professionnelle, notaires associés, dont le

légalement aucun acte de concurrence déloyale, la cour d'appel a privé son arrêt de base légale au regard de l'article 1382 du Code civil; et alors, enfin, qu'en condamnant les sociétés JMC Créations, Valais

Y... s'est rendu caution d'un prêt consenti le 13 octobre 2010 par la Caisse régionale de crédit agricole mutuel du Centre Ouest (la banque) à la société Dream Valley ; qu'assigné en paiement par la banque

société anonyme à directoire et conseil de surveillance, dont le siège est [Adresse 3], 9°/ à la société BSA, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 11], 10°/ à la société Valade

P... a été engagé, par contrat du 1er septembre 1998 régi par la convention collective des industries chimiques, en qualité d'opérateur par la société Cray Valley aux droits de laquelle se trouve la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cray Valley, société anonyme, dont le

ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Décathlon, qui exerce son activité dans le domaine de la vente d'articles de sport, a assigné la société Valley