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229 résultats pour « Valérie ALLALI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2303438_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

B ; - les observations de Me Alili, substituant Me Wak-Hanna, représentant M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:502166.20250620

Admin. suprême

20 juin 2025

20 juin 2025

Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; Mme Sylvie Pellissier, conseillère d'Etat et Mme Christine Allais, conseillère d'Etat en service extraordinaire-rapporteure.

Source officielle
CC

civ3

6137219acd580146773f522b

Cassation

9 octobre 1991

9 octobre 1991

(Essonne), 11, rue André Branche, prise en la personne de son représentant légal, demeurant en cette qualité audit siège, 6°/ de la société Soperi, ayant son siège à La Ferté-Allais (Essonne), 9, place

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96bbd3db21cbdd8844f

Appel

9 mai 2006

9 mai 2006

No 05/00464 AFFAIRE : Valérie Mary X...

Source officielle
CC

soc

613720bdcd580146773edfcc

Cassation

8 décembre 1988

8 décembre 1988

ALLAL, demeurant ..., bâtiment 4 à Stains (Seine-Saint-Denis), 5°) M. ANNANE ZW..., demeurant ... (Val-d'Oise), 6°) M. Idriss D..., demeurant ... à Bondy (Seine-Saint-Denis), 7°) M.

Source officielle
TJ

JCP

689a381cfd8239f1252f8671

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DE MONTBÉLIARD [Adresse 7] - [XXXXXXXX01] N° RG 25/00033 - N° Portalis DBXR-W-B7J-D3GY N° de minute : Nature affaire : 53B Expéditions délivrées le à : Maître Valérie

Source officielle
CC

civ1

6137216fcd580146773f3b90

Cassation

14 mai 1991

14 mai 1991

(Val-de-Marne), 5°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie de Dunkerque, dont le siège social est ... (Nord), 6°/ de M. Allal Z...

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401773_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Ont été entendus, au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées : - le rapport de Mme Reniez, - et les conclusions de Mme Allais, rapporteure publique

Source officielle
CC

civ1

613722e4cd58014677402db9

Cassation

14 octobre 1997

14 octobre 1997

Allala X..., 2°/ Mme Lajunie X..., demeurant tous deux La Rouchelle, 24200 Sarlat-la-Caneda, en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1995 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre, section A), au

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1993:0920JUD001464789

Admin. suprême

20 septembre 1993

20 septembre 1993

Valérie Pothier, also a drug addict, affirmed that in the course of 1985 she had bought drugs from the Boiteux. She stated that at the time Allala Bousselmi supplied the addicts directly.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2504621_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

A... demande au tribunal d’annuler la décision du 12 mars 2025 par laquelle le préfet du Val-de-Marne a classé sans suite sa demande de naturalisation.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10818

Cassation

6 juillet 2017

6 juillet 2017

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Valérie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68f1d26de5a8ebce715483f6

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

BANQUE FEDERATIVE DU CREDIT MUTUEL, représentée par Me Julien MARTINET de l'EURL SWIFT LITIGATION, avocat au barreau de PARIS, toque : T04 - N° du dossier JM/SP Société QATAR INTERNATIONAL BANK ALAHLI

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT02067_20221110

Admin. Appel

10 novembre 2022

10 novembre 2022

du 22 juin 1998 au 30 juin 2001 à l'école élémentaire Léon Dauer à Villiers-sur-Marne, de 2001 à 2005 au collège Les Prunais à Villiers-sur-Marne, du 3 mai 2004 au 25 avril 2005 au collège Alphonse Allais

Source officielle
TJ

J.L.D.

659c4bfd5882b39b2e739d97

T. Judiciaire

3 janvier 2024

3 janvier 2024

On m’a dit que j’allais être convoqué le 02 et que j’allais sortir quand j’étais en garde à vue. J’ai une maladie grave, je ne peux pas partir. Je dois me faire soigner.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da939dcdc6046d47e91f43

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

comparante EN DEFENSE : * Monsieur [Z] [V], Président de la SAS MJK TRANSIT IMPORT/EXPORT non comparant, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et au cours du délibéré : Présidente : Madame Valérie

Source officielle
CA

6ème Chambre

68e8964ef14914fb075ebdc3

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ORALIA BAGNERES ET LEPINE [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Valérie BERTHOZ de la SELARL VALERIE BERTHOZ, avocat au barreau de LYON, toque : 1113 * * * * * * Date de clôture

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6312f06def56904f13d44dbd

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Valérie Guillaudier, Conseillère faisant fonction de président Valérie Georget, Conseillère Marie-Ange Sentucq,

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210183

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

Y..., elle avait assisté à une scène au bureau à l'étage : « Sylvie E... qui était embauchée pour aider Valérie, était assise, face à l'ordinateur, Valérie à côté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c889bd3db21cbdd858e4

Appel

18 septembre 2001

18 septembre 2001

Valérie devait faire les fellations mais je ne pense pas la totale.

Source officielle

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