AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre - 4/11
DTA_2303438_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
B ; - les observations de Me Alili, substituant Me Wak-Hanna, représentant M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:502166.20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; Mme Sylvie Pellissier, conseillère d'Etat et Mme Christine Allais, conseillère d'Etat en service extraordinaire-rapporteure.
Source officielleciv3
6137219acd580146773f522b
9 octobre 1991
9 octobre 1991
(Essonne), 11, rue André Branche, prise en la personne de son représentant légal, demeurant en cette qualité audit siège, 6°/ de la société Soperi, ayant son siège à La Ferté-Allais (Essonne), 9, place
Source officielleCour d'Appel
6253c96bbd3db21cbdd8844f
9 mai 2006
9 mai 2006
No 05/00464 AFFAIRE : Valérie Mary X...
Source officiellesoc
613720bdcd580146773edfcc
8 décembre 1988
8 décembre 1988
ALLAL, demeurant ..., bâtiment 4 à Stains (Seine-Saint-Denis), 5°) M. ANNANE ZW..., demeurant ... (Val-d'Oise), 6°) M. Idriss D..., demeurant ... à Bondy (Seine-Saint-Denis), 7°) M.
Source officielleJCP
689a381cfd8239f1252f8671
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DE MONTBÉLIARD [Adresse 7] - [XXXXXXXX01] N° RG 25/00033 - N° Portalis DBXR-W-B7J-D3GY N° de minute : Nature affaire : 53B Expéditions délivrées le à : Maître Valérie
Source officielleciv1
6137216fcd580146773f3b90
14 mai 1991
14 mai 1991
(Val-de-Marne), 5°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie de Dunkerque, dont le siège social est ... (Nord), 6°/ de M. Allal Z...
Source officielle3ème chambre
DTA_2401773_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Ont été entendus, au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées : - le rapport de Mme Reniez, - et les conclusions de Mme Allais, rapporteure publique
Source officielleciv1
613722e4cd58014677402db9
14 octobre 1997
14 octobre 1997
Allala X..., 2°/ Mme Lajunie X..., demeurant tous deux La Rouchelle, 24200 Sarlat-la-Caneda, en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1995 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre, section A), au
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1993:0920JUD001464789
20 septembre 1993
20 septembre 1993
Valérie Pothier, also a drug addict, affirmed that in the course of 1985 she had bought drugs from the Boiteux. She stated that at the time Allala Bousselmi supplied the addicts directly.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2504621_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
A... demande au tribunal d’annuler la décision du 12 mars 2025 par laquelle le préfet du Val-de-Marne a classé sans suite sa demande de naturalisation.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10818
6 juillet 2017
6 juillet 2017
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Valérie
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68f1d26de5a8ebce715483f6
16 octobre 2025
16 octobre 2025
BANQUE FEDERATIVE DU CREDIT MUTUEL, représentée par Me Julien MARTINET de l'EURL SWIFT LITIGATION, avocat au barreau de PARIS, toque : T04 - N° du dossier JM/SP Société QATAR INTERNATIONAL BANK ALAHLI
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02067_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
du 22 juin 1998 au 30 juin 2001 à l'école élémentaire Léon Dauer à Villiers-sur-Marne, de 2001 à 2005 au collège Les Prunais à Villiers-sur-Marne, du 3 mai 2004 au 25 avril 2005 au collège Alphonse Allais
Source officielleJ.L.D.
659c4bfd5882b39b2e739d97
3 janvier 2024
3 janvier 2024
On m’a dit que j’allais être convoqué le 02 et que j’allais sortir quand j’étais en garde à vue. J’ai une maladie grave, je ne peux pas partir. Je dois me faire soigner.
Source officielleTrib. de Commerce
69da939dcdc6046d47e91f43
10 avril 2026
10 avril 2026
comparante EN DEFENSE : * Monsieur [Z] [V], Président de la SAS MJK TRANSIT IMPORT/EXPORT non comparant, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et au cours du délibéré : Présidente : Madame Valérie
Source officielle6ème Chambre
68e8964ef14914fb075ebdc3
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ORALIA BAGNERES ET LEPINE [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Valérie BERTHOZ de la SELARL VALERIE BERTHOZ, avocat au barreau de LYON, toque : 1113 * * * * * * Date de clôture
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6312f06def56904f13d44dbd
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Valérie Guillaudier, Conseillère faisant fonction de président Valérie Georget, Conseillère Marie-Ange Sentucq,
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210183
15 mars 2018
15 mars 2018
Y..., elle avait assisté à une scène au bureau à l'étage : « Sylvie E... qui était embauchée pour aider Valérie, était assise, face à l'ordinateur, Valérie à côté.
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858e4
18 septembre 2001
18 septembre 2001
Valérie devait faire les fellations mais je ne pense pas la totale.
Source officiellePage 2 sur 12