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1 775 résultats pour « Urien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ROUEN, en date du 18 juin 1998, qui, dans la procédure suiviec/Saïd A

61372601cd580146774223a3

Cassation

15 septembre 1999

15 septembre 1999

ignorance grave ou une négligence dans les examens cliniques ; qu'à supposer que, contrairement aux indications portées sur le compte-rendu médical lors du premier malaise, Nathalie Z... ait perdu ses urines

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CARRELAGE URIEN

SIREN 849979752Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

14/06/2026

Voir →

Modifications diverses

SARL URIEN-DENNIEL

SIREN 497720136Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

09/06/2026

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Créations

URIEN, Fabienne, BEN SELMA

SIREN 104888367Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

17/05/2026

Voir →

Modifications diverses

CABINET INFIRMIER PICHARD-MULLER URIEN QUEAU LE BORGNE MORVAN

SIREN 485388722Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

07/04/2026

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Dépôts des comptes

URIEN-LUBERT

SIREN 814307815Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

05/04/2026

Voir →

CC

cr

61372633cd58014677423b88

Cassation

25 septembre 2002

25 septembre 2002

oncle nu, il l'avait emmené jusqu'à sa chambre en la portant dans ses bras et, ayant retiré son pantalon et sa culotte, lui avait léché le sexe ; - dans un bois, alors qu'elle s'était accroupie pour uriner

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01308

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

X... a été interpellé au volant de son véhicule, arrêté à un feu et gênant la circulation, alors qu'il sentait l'alcool, avait uriné sur lui, refusait de sortir de son véhicule et se trouvait dans l'incapacité

Source officielle
CC

cr

613726a2cd5801467742739a

Cassation

29 novembre 2005

29 novembre 2005

condamné à verser des dommages et intérêts aux différentes parties civiles dont elle a déclaré l'action recevable ; "aux motifs que, "dans quatre élevages du béta-estradiol a été trouvé dans les urines

Source officielle
CC

cr

6137256fcd5801467741db61

Cassation

1 février 1995

1 février 1995

plaignantes ; "alors que dans des conclusions régulièrement déposées le demandeur faisait valoir que l'arrêt d'une durée de 131 secondes, qui constitue le dernier arrêt à Le Cateau, au cours duquel il a uriné

Source officielle
CC

cr

6137269dcd5801467742710b

Cassation

31 mars 2005

31 mars 2005

allongé vers Sarah tout en lui parlant à voix basse ; qu'Oriane X..., couchée dans le même lit que Sarah, confirme la déposition de Paul, sauf en ce qui concerne le slip, et ajoute que son père a d'abord uriné

Source officielle
CC

cr

61372634cd58014677423bf8

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

très exactement à la notion de commercialisation ; que l'élément matériel de l'infraction est constitué par la mise en évidence au travers de quatre expertises de la présence de Clenbuterol dans les urines

Source officielle
CC

cr

61372615cd58014677422d29

Cassation

14 mars 2000

14 mars 2000

attaqué qu'à la suite de l'analyse de prélèvements effectués à l'occasion d'un contrôle au sein de l'élevage de bovins de la société X... révélant la présence de substances à effet hormonal dans les urines

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00067

Cassation

19 janvier 2022

19 janvier 2022

L'enfant y a été admis après qu'a été décelée la présence de benzodiazépine dans son sang et ses urines.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01590

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

) que celles des données brutes échantillons référencés 1324 et 1325 ; qu'il est bien expliqué dans le rapport complémentaire de l'IRSN que ce n'est pas une ré-analyse d'un échantillon d'urine qui a été

Source officielle
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comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00602

Cassation

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Uriel B... E... et de Mme Ellen B...

Source officielle
CC

civ2

6137241bcd580146774125b0

Cassation

16 septembre 2003

16 septembre 2003

services sociaux mettant en contact avec un réservoir de pneumocoques" ; qu'en s'abstenant de rechercher comme elle y était expressément invitée, si les produits biologiques humains, tel le sang, les urines

Source officielle
CA

2ème Chambre

67061e63fde28ee4207113fa

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

URIEN-LUBERT C/ M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02264

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

Y... avec les actes de soins infirmiers nécessaires à sa prise en charge, confirment que la patiente n'étant pas admise pour un problème infectieux, sa température étant normale, aucun examen des urines

Source officielle
CC

cr

61372546cd5801467741c62c

Cassation

22 février 1994

22 février 1994

violence et sans lui avoir fait absorber des produits annihilant sa résistance ; qu'en l'espèce, les analyses pratiquées sur le prélèvement opéré ont révélé l'absence de toute substance toxique dans les urines

Source officielle
CC

cr

6137255ecd5801467741d205

Cassation

30 avril 1996

30 avril 1996

seulement déclaré aux enquêteurs : d'une part, qu'avaient été involontaires les faits d'avoir quitté la salle de bains sans avoir pris la précaution de serrer la ceinture de sa sortie de bains et d'avoir uriné

Source officielle
CC

cr

6137254acd5801467741c824

Cassation

17 octobre 1991

17 octobre 1991

. ; que ce dernier, après examen, a diagnostiqué une affection bénigne du cordon spermatique dénommée "funiculite" et après une analyse de sang et d'urines a prescrit un traitement à base d'antibiotiques

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200194

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

civile ; 2°/ que les avis des docteurs A... et B... précisent que Mme X... peut quitter seule son lit, se lever d'une chaise et s'y asseoir, marcher dans la maison, se dévêtir, aller à la selle et uriner

Source officielle
CC

cr

613726a5cd580146774275cf

Cassation

7 février 2007

7 février 2007

lit, en lui attachant les parties génitales avec un câble et en exerçant une forte traction, en lui décochant des fléchettes, en le frappant à coups de pieds et de poing et en l'obligeant à boire de l'urine

Source officielle
CC

cr

613725b6cd5801467741ffa3

Cassation

19 juin 1996

19 juin 1996

façonne des animaux en les alimentant avec des produits de sa fabrication puis les revend, a commis une faute en n'organisant aucun contrôle interne de la qualité des veaux notamment par l'analyse des urines

Source officielle