Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DCA_22PA04533_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Trugnan Battikh, avocate de M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2410751_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
de l'Etat une somme de 1 200 euros à verser à Me Trugnan Battikh.
Source officielle9ème chambre (J.U)
DTA_2302296_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Trugnan Battikh, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2418526_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Trugnan Battikh, avocate de M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2107736_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique, - le rapport de Mme Jimenez, présidente ; - les observations de Me Trugnan Battikh, représentant M. B, présent à l'audience.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2115348_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Blusseau, conseiller ; - et les observations de Me Trugnan Battikh avocate de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
68f86699cb86fa851c25cbd9
21 octobre 2025
21 octobre 2025
PLANS CUISINES, représentée par Me Frédéric TROJMAN de la SELARL TROJMAN-MOTILA ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : C0767 Intimés : Monsieur [M] [B] Madame [U] [B] ORDONNANCE
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2503725_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
définitive de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Trugnan Battikh de la somme de 800 euros.
Source officielle18° chambre 1ère section
67100402fac14a1f31d9b80e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
VERONESE AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Christophe DENIZOT de l’ASSOCIATION AARPI NICOLAS DENIZOT TRAUTMANN ASSOCIES - #B0119 DEFENDERESSE Société HEMATITE AVOCAT DEFENDERESSE représentée par
Source officiellecr
613725e1cd58014677421403
12 septembre 2000
12 septembre 2000
(p. 76), Roger A... écrit à la page 81 : "ni Churchill, ni Staline, ni Truman ne furent assis au banc des criminels de guerre.
Source officiellecr
613725e1cd58014677421405
12 septembre 2000
12 septembre 2000
(p. 76), Roger A... écrit à la page 81 : "ni Churchill, ni Staline, ni Truman ne furent assis au banc des criminels de guerre ; pas plus que ne furent mis en cause les auteurs des plus ignobles appels
Source officiellecr
613725e1cd58014677421407
12 septembre 2000
12 septembre 2000
(p. 76), Roger A... écrit à la page 81 : "ni Churchill, ni Staline, ni Truman ne furent assis au banc des criminels de guerre ; pas plus que ne furent mis en cause les auteurs des plus ignobles appels
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2501096_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 janvier 2025, Mme A B, représentée par Me Trugnan Battikh, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
Gavrileanuc/Roumanie
ECLI:CE:ECHR:2009:0505JUD001803702
5 mai 2009
5 mai 2009
Par une lettre du 2 novembre 2007, M me Viorica Tritean, belle-sœur du requérant, a informé la Cour du décès de ce dernier survenu le 17 octobre 2007.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300115_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ce document identifie en outre les agglomérations et villages de son ressort territorial, au nombre desquels ne figure pas le lieudit Treutran.
Source officielleSaisies immobilières
6998740fcdc6046d471ea6ee
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Ainsi jugé le 04 Juillet 2025,et signé par Eva FLAMIGNI, juge de l’exécution et par Emilie TRUTTMANN, Greffier. LE GREFFIER LE JUGE DE L’EXÉCUTION
Source officielleSaisies immobilières
6705a08e1296b51ba2bde38c
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Ainsi jugé le 04 Octobre 2024,et signé par Sylvie RAYMOND, juge de l’exécution et par Emilie TRUTTMANN, Greffier. LE GREFFIER LE JUGE DE L’EXÉCUTION
Source officielle9ème chambre
DTA_2202180_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 8 février 2022 et 16 juin 2022, Mme B A, représentée par Me Trugnan Battikh, demande au tribunal : 1
Source officielleSaisies immobilières
6705a08f1296b51ba2bde38f
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Ainsi jugé le 04 Octobre 2024,et signé par Sylvie RAYMOND, juge de l’exécution et par Emilie TRUTTMANN, Greffier. LE GREFFIER LE JUGE DE L’EXÉCUTION
Source officielleChambre sociale 4-1
6867610fc173dff6a793363a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SEGULA ENGINEERING, représentant : Me Laurent TRAUTMANN de la SELAS P.
Source officiellePage 2 sur 33
TRUTTMANN TALENT STRATEGY
Autre jugement et ordonnance — Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire - Date de cessation des paiements : 01 Décembre 2025 - Liquidateur : SELARL MJ AIR, En la personne de Maître Louise ZORGNIOTTI 1A Rue des Frères Lumière, 67201 ECKBOLSHEIM - Les déclarations des créances sont à adresser au LIQUIDATEUR dans les deux mois à compter de la présente publication. VOIES DE RECOURS : Appel dans les dix jours suivant la notification aux parties (Art. L661-1 Code de commerce) devant la Cour d
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SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL DE GEOMETRES EXPERTS JEAN PAUL SERRE OLIVIER TRUTTMANN CEDRIC MANGIN YANN GUIRIEC
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12/12/2025
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