matériel que moral de l'infraction ; que, s'agissant de l'élément matériel, l'inspecteur des installations classées a relevé le 21 novembre 1995 un sureffectif de 119 porcs à l'engraissement et de 349 truies

le 25 mars 1987, a derechef violé les textes susvisés ; 4 ) que la résolution votée par le syndicat faisait référence au changement des connexions des trames chauffantes, actuellement en fonctionnement

Tram) : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 décembre 2016), que le 21 juin 2011, la société T.

Y..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société à responsabilité limitée TRM (Transports routiers maritimes), dont le siège est ..., 2°/ de la société Jokelson & Handtsaem, société

HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MARIN ; Statuant sur les pourvois formés par : - X..., - LA SOCIETE MORGAN, venant aux droits de la société JJJ Morgan et Trame

X... avait été informé de la stricte interdiction tant de bloquer les commandes de mise en route de la pelle de compactage, que de récupérer quelque chose se trouvant dans la trémie, sans rechercher, comme

motifs qu'une information était ouverte le 20 août 1998, qui établissait que, le 30 mai 1996, à 14 heures 45, pour accéder à l'étage où se trouvait la salle de bains, la victime avait installé, dans la trémie

.; que le même jour, il a été gravement blessé à la main gauche, happée par la vis sans fin d'une trémie dont il assurait le remplissage; que la cour d'appel (Paris, 3 mai 1995 ) a jugé que l'accident

juridiction d'instruction qualifie les faits dont elle est saisie et au regard desquels elle a l'obligation d'informer; qu'en l'espèce la chambre d'accusation, qui a constaté que Z... avait indiqué qu'un "truc

le 30 mars 2001 pour la seule société REC ; qu'en prétendant que la réduction du temps de travail a été mise en oeuvre dans les deux sociétés sur la base de documents similaires réalisés sur la même trame

également à indemniser les parties civiles ; "aux motifs que l'arrêté préfectoral du 10 juin 1988 autorise Jean-Yves Y... à agrandir son élevage porcin dont l'effectif sera de 3 444 porcs dont 420 truies

dit d'annulation, et le premier moyen, les moyens étant réunis ; Attendu que la société Trucs et M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Le Truc, dont le siège social est

Elle indique qu'elle a pris connaissance du déroulement d'une enquête sociale et de la trame rédactionnelle type, ainsi que des attentes du juge en cette matière et ajoute être capable d'adapter ses compétences

installations, soit notamment un concasseur avec sa structure métallique à monter sur une structure béton armée, des cribles avec un ensemble de tôlerie, les transporteurs des matériaux concassés, les trémies

Brent Chemetall ne saurait utilement tenter d'éluder sa responsabilité alors qu'elle était chargée de la sécurité du chantier, qu'elle est à l'origine de l'enlèvement du platelage qui recouvrait la trémie

Y..., et que les contestations à naître seraient obligatoirement soumises à l'arbitrage; qu'un différend est né sur la prise en considération des surfaces correspondantes aux trémies d'ascenseur et aux

Alors qu'un bourrage s'était produit dans la trémie de la moissonneuse-batteuse, M. [N] est monté sur l'engin afin de débloquer la trémie.