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98 résultats pour « Troy »

ARTICLE

CODE

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Article Annexe

—

ANTENNES LOGISTIQUES Zone de défense Est Siège : Metz (départements des régions Alsace, Bourgogne, Champagne-Ardenne, Franche-Comté et Lorraine Siège : Dijon Sièges : Besançon, Châlons-en-Champagne, Charleville-Mézières, Mulhouse, Nancy, Reims, Troyes

Article Annexe 1

—

Liste des tribunaux comportant six assesseurs titulaires par section DÉPARTEMENT COURS D'APPEL TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX AISNE AMIENS Laon, Saint-Quentin, Soissons ARDENNES REIMS Charleville-Mézières AUBE REIMS Troyes AVEYRON

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

Troyes. Troyes. Brest. Brest, Morlaix, Quimper. Lorient. Lorient, Vannes. Nantes. Nantes, Saint-Nazaire. Rennes. Rennes, Saint-Malo. Saint-Brieuc. Dinan, Guingamp, Saint-Brieuc.

Article Annexe

—

DEPARTEMENT : grande instance : de prud'hommes : :------------------:------------------------:----------------------: : Cour d'appel de Reims : : : : : : : Ardennes : Charleville-Mézières : Charleville-Mézières : : : : Sedan : : : : : : Aube : Troyes

Article D711-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

13-1° Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel dénommé " Université de Mayotte " ; 14° Université de technologie de Compiègne ; 15° Université de technologie de Belfort-Montbéliard ; 16° Université de technologie de Troyes

Article Annexe 7-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 95 > 09

Code de commerce

commerce d'Ajaccio, d'Antibes, de Bastia, de Cannes, de Grasse, de Nice Tribunaux de commerce de Blois, de Bourges, de Châteauroux, de Nevers, d'Orléans, de Tours Tribunal de commerce de Châlons-en-Champagne, de Paris, de Reims, de Sedan, de Troyes

LEGIARTI000021330298

—

Troyes 1er décembre 2009 11 ― Aude. Pôle de recouvrement spécialisé de l'Aude. Carcassonne 1er décembre 2009 31 ― Haute-Garonne. Pôle de recouvrement spécialisé de la Haute-Garonne. Toulouse 1er décembre 2009 33 ― Gironde.

Article 2-1

—

Maréchal-Leclerc, à Châlons-en-Champagne dans le département de la Marne (51), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de Châlons-en-Champagne ; 22° Le 26 août 2024, le site de célébration de Troyes

Article 4

—

Paris, ainsi que dans les préfectures des départements aux adresses suivantes : DÉPARTEMENT ADRESSE CP-VILLE Aisne 2, rue Paul-Doumer 02000 LAON Ardennes 1, place de la Préfecture 08000 CHARLEVILLE-MÉZIÈRES Aube Rue Pierre-Lebonde 10000 TROYES

Article 4

—

Paris, ainsi que dans les préfectures des départements aux adresses suivantes : DÉPARTEMENT ADRESSE CP-VILLE Aisne 2, rue Paul-Doumer 02000 LAON Ardennes 1, place de la Préfecture 08000 CHARLEVILLE-MÉZIÈRES Aube Rue Pierre-Lebonde 10000 TROYES

Article 9

—

Troyes Aube. Carcassonne Castelnaudary Narbonne Aude. Rodès Milhau Villefranche Aveyron. Tarascon Aix Bouches-du-Rhône. Bayeux Pont-l'Evêque Lisieux Falaise Vire Calvados. Aurillac Saint-Flour Cantal. Angoulême Charente.

Article Annexe 2

—

SIE-C Troyes - Nord-Est. Deux-Sèvres. SIE-C Niort. Dordogne. SIE-C Périgueux-Ouest. Tarn-et-Garonne. SIE-C Montauban. Aisne. SIE-C Laon. Aveyron. SIE-C Rodez. Yonne. SIE-C Auxerre. Hautes-Pyrénées.

Article 1

—

0,641 % SAINT-PIERRE - PIERREFONDS 1,126 % SAUL 0,163 % SAINT-YAN 0,105 % STRASBOURG-ENTZHEIM 2,009 % TAHITI-FAA'A (Polynésie française) 2,633 % TARBES-LOURDES-PYRENÉES 1,734 % TOURS-VAL DE LOIRE 0,130 % TOUSSUS-LE NOBLE 1,192 % TROYES-BARBEREY

Article 1

—

Troyes. Muséum d'histoire naturelle. Franche-Comté Doubs (25). Besançon. Muséum d'histoire naturelle. Languedoc-Roussillon Hérault (34). Béziers. Muséum d'histoire naturelle. Pyrénées-Orientales (66). Perpignan.

Article D731-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 47

Code de l'éducation

associée à l'école nationale supérieure d'arts et métiers par le décret n° 2016-474 du 15 avril 2016 portant association d'établissements privés ; 11° (Abrogé) ; 12° (supprimé) ; 13° EPF, école d'ingénieurs associée à l'université de technoligie de Troyes

Article Annexe 1

—

86 LOUDUN POITIERS POITIERS 86 MONTMORILLON POITIERS REIMS 08 RETHEL CHARLEVILLE-MEZIERES REIMS 08 ROCROI CHARLEVILLE-MEZIERES REIMS 08 VOUZIERS SEDAN REIMS 10 BAR-SUR-AUDE TROYES

Article 5

—

0,165 SAINT-YAN 0,216 STRASBOURG-ENTZHEIM 1,962 TAHITI-FAAA 4,067 TAKUME 0,045 TARBES-LOURDES-PYRÉNÉES 2,012 TATAKOTO 0,034 TIKEHAU 0,095 TOTEGEGIE 0,069 TOULOUSE-FRANCAZAL 0,604 TOURS-VAL DE LOIRE 0,166 TROYES-BARBEREY

Article 6

—

PYRENEES 1,268 TATAKOTO 0,059 TIKEHAU 0,094 TOTEGEGIE 0,059 TOULOUSE-FRANCAZAL 0,165 TOUSSUS-LE NOBLE 0,851 TROYES-BARBEREY

Article Annexe 1

—

sciences appliquées de Toulouse, Institut national universitaire Jean-François Champollion, Institut supérieur de mécanique de Paris, Université de technologie de Belfort Montbéliard, Université de technologie de Compiègne, Université de technologie de Troyes

Article 6

—

TAKAPOTO 0,075 TAKAROA 0,091 TAKUME 0,028 TARBES-LOURDES-PYRÉNÉES 2,120 TATAKOTO 0,092 TIKEHAU 0,154 TOTEGEGIE 0,133 TOULOUSE-FRANCAZAL 0,374 TOURS - VAL-DE-LOIRE 0,144 TOUSSUS-LE-NOBLE 1,458 TROYES-BARBEREY

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