Y..., piéton a commis une faute en traversant la rue sans prendre de précaution et sans emprunter le passage protégé situé à moins de 50 mètres ; qu'il est entré en collision avec M.

l'exécution du jugement du tribunal d'instance, alors, selon le moyen, que le jugement du 26 mai 1994 avait prescrit la création d'un chemin de terre de 7 mètres de longueur sur 3,3 mètres de largeur traversant

G... fait grief à l'arrêt de dire qu'il n'avait pas prescrit l'assiette du chemin traversant les fonds [...] , [...] , [...] et [...] , de dire que le désenclavement des parcelles [...] , [...] et [...

exploitation est commun à tous ses riverains ; que dès lors, ni le silence des titres, ni la concession d'une servitude de passage par l'un des riverains au profit d'un autre sur une portion de ce chemin traversant

matière, il n'en demeure pas moins que le dossier révèle des attaches avec son pays d'origine caractérisées par l'exigence d'un compte bancaire au Maroc à son nom, de fréquents voyages dans ce pays en traversant

terrasse en cause fait corps avec les seuils des portes-fenêtres, que de celles retenues dans l'arrêt, selon lesquelles la terrasse a été réalisée sur la largeur du remblai et est constituée de dalles de travertin

X..., il entendait voir juger qu'il appartenait à ce dernier de démontrer qu'en traversant à pied une route nationale en pleine nuit, il n'avait pas commis de faute de nature à exclure tout droit à indemnisation

défaut de maîtrise du motocycliste, lequel avait pu croire jusqu'au dernier moment qu'Eric X... lui céderait le passage ; qu'Eric X... qui, bien qu'ayant marqué le stop, avait manqué de vigilance en traversant

était débiteur au profit des parcelles voisines que, sur le plan annexé à l'acte du 4 février 1964 qu'ils ont certifié conforme, figuraient le départ de l'emprise de la servitude de passage initiale traversant

au Portugal, comportant mort d'homme, dans lesquels son mari se trouvait impliqué ; que tant Mme Y... que sa fille Isabel ont affirmé que Maurice D... avait dit à la première de faire attention en traversant

[F]) classée en zone 2AUe », et que la liaison routière nord-sud traversant ses parcelles et pour lesquelles il demandait l'application du droit de délaissement, était « effectivement mentionnée dans les

Par un arrêt définitif du 30 octobre 2014, une cour d'appel a jugé que le chemin en litige, dans sa portion traversant la parcelle cadastrée section C n° [Cadastre 2] appartenant à M. et Mme [O], était

accordant au fonds 879 un passage sur leur propre fonds n 880, en contrepartie de quoi le propriétaire du fonds 879 s'engageait à ne pas s'opposer à ce que les époux X... acquièrent le chemin communal traversant

sur le même carrefour giratoire que lui, à sa hauteur, même si sur des voies de circulation différentes ; que la manoeuvre du motocycliste pour s'engager dans le boulevard Kennedy, axe principal traversant

[W], M. et Mme [N], M. et Mme [Y] ainsi que M. et Mme [L], propriétaires de parcelles voisines enclavées, empruntent un chemin traversant les parcelles de Mme [E] pour accéder à la voie publique. 4.

renvoyée devant le tribunal correctionnel sous la prévention d'avoir, du 1er octobre 1975 au 30 août 1979, c'est-à-dire pendant le temps où elle assurait la responsabilité de la gestion de la cantine "Traversière

mois, pour avoir par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou les règlements, en l'espèce en étant piéton, en traversant

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 24 juillet 2025, Mme B... épouse C..., représentée par Me Traversini, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 2 juillet 2025 ;