ampliatif et reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société "Compagnie Européenne du Zirconium", dite "Cezus", qui fabrique des pièces en titane

en alcool déterminé, et a condamné le vendeur à payer à ce commissionnaire des commissions sur des ventes portant sur de la bière d'un titrage supérieur et de ce fait surtaxé, a entaché sa décision, soit

CK ELEC [Adresse 3] [Localité 24] représentée par Me Claire TITRAN, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEURS : M.

par l'employeur afin de déterminer les montants redressés au titre des indemnités de grands déplacements, ce qui l'avait amené à identifier plusieurs situations non conformes, et qu'au titre de l'année

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 mai 2010), que, sur des poursuites de saisie immobilière, un bien a été adjugé aux sociétés Titan

la société Music Plus, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1994 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit : 1°/ de la société Titan

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Titra Film, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le

Attendu que la Banque populaire de la région dauphinoise (la banque) a offert son concours financier pour la reprise, par la société Titan véhicules spéciaux, de l'activité des Laboratoires Odontol, sous

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Timtrans, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en

TITANS C/ S.A.S. FLUNCH ...

syndic, demeurant à Saint-Quentin (Aisne), ..., 2°) de Monsieur Y..., syndic, demeurant à Peronne (Somme), ..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société anonyme ATELIERS TITAN

On 3 February 2009 the applicant was appointed to the position of Director of the Tirana Customs Office (“Drejtor i Drejtorisë Rajonale Tiranë” ). The applicant did not challenge the appointment.

Feraizi FEIZI 1938 Albanian Tirana 7. Shehu FITNET 1956 Albanian Durrës 8. Tivari GËZIM 1968 Albanian Durrës 9. Feraizi GJINOVEFA 1968 Albanian, Greek Tirana 10.

Le 16 décembre 2021, la société CHR a assigné la société Titans en résolution du contrat pour inexécution et en paiement de diverses sommes au titre du matériel confié et de l'indemnité pénale.

rejet de sa demande au titre des frais irrépétibles.

de l'État la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

A l'audience, la SCI TITAN sollicite le bénéfice de son acte introductif d'instance. Régulièrement assignée, la société Agence de l'Eglise n'a pas comparu.

Jean A..., demeurant ... à Boulogne-sur-Seine (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1992 par la cour d'appel de Versailles (chambres réunies), au profit : 1 / de la société Titra