Codes de loi français

Article 1

Bousses, Castelnau-D'auzan, Castillon-Debats, Demu, Eauze, Escalans, Espas, Gabarret, Lupiac, Manciet, Margouet-Meymes, Mezin, Nerac, Noulens,, Parleboscq, Poudenas, Ramouzens, Reaup-Lisse, Rimbez-Et-Baudiets, Sainte-Maure-De-Peyriac, Saint-Pe-Saint-Simon

Article 1

département d'Eure-et-Loir Argenvilliers, Authon-du-Perche, Beaumont-les-Autels, Belhomert-Guéhouville, Béthonvilliers, Brunelles, Champrond-en-Gâtine, Champrond-en-Perchet, Chapelle-Guillaume, Charbonnières, Combres, Coudray-au-Perche, Coudreceau, Fontaine-Simon

Article ANNEXE 9

Rue Saint-Simon jusqu'à la limite sud de la parcelle AV 17 incluse. Limite sud de la parcelle AV 17 incluse. Boulevard de la Duchère jusqu'à l'angle sud de la parcelle AT 8.

Article 7

Neufchâtel-sur-Aisne, Neuville-sur-Ailette, Nizy-le-Comte, Œuilly, Orainville, Oulches-la-Vallée-Foulon, Paissy, Pancy-Courtecon, Pargnan, Pignicourt, Ployart-et-Vaurseine, Pontavert, Prouvais, Proviseux-et-Plesnoy, Roucy, Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt, Saint-Thomas

LEGIARTI000041981247

ALBI CH ALES CEVENNES CH ANGOULEME CH ANTIBES JUAN LES PINS CH ARDECHE MERIDIONALE CH ARDECHE NORD CH AUCH CH AUNAY-BAYEUX CH AURILLAC CH AVIGNON HENRI DUFFAUT CH AVRANCHES-GRANVILLE CH BAGNERES DE BIGORRE CH BEZIERS CH BIGORRE CH BLOIS SIMONE

Article Annexe 2

Libellé CPU CPAM de l'Isère Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 220020739 Finess géographiques 350000063 Etablissement HOSPITALITE ST-THOMAS

Article 1

Simon BERTOUX ; Pôle diplomatique : - Conseillère affaires étrangères (adjointe à la cheffe de pôle) : Mme Marie LAPIERRE, à compter du 13 juin 2022 ; Pôle Europe : - Conseiller technique affaires européennes : M.

Article ANNEXE 18

Croix-Verte jusqu'à la rue des Bois ; - rue des Bois jusqu'à la limite Nord de la parcelle section AM n° 53 ; - limite Est des parcelles section AM n°s 54, 79 et 80 jusqu'à l'allée de la Salle-à-Manger ; - allée de la Salle-à-Manger jusqu'à la rue Albert-Thomas

Article Annexe I

Havre 188903 LA BIGAILLE Les Sables-d'Olonne 488441 LA CONFLUENCE Nantes E54504 LA DESINVOLTE Nantes E57256 LA FANETTE Saint-Nazaire 276663 LA FRANCOISE Auray B35446 LA FRETOISE Camaret-sur-Mer C31597 LA PAIMPOLAISE Paimpol 333223 LA SIMONE

Article 1

Saint-Martin-de-Vers, Sauliac-sur-Célé, Sénaillac-Lauzès, dans le canton de Lauzès ; Assier, Boussac, Brengues, Cambes, Corn, Durbans, Espagnac-Sainte-Eulalie, Espédaillac, Flaujac-Gare, Grèzes, Issepts, Livernon, Quissac, Reyrevignes, Reihlac, Sonac, Saint-Simon

Article Annexe 36

Avenue du Corps-Franc-Pommies jusqu'à la route de Saint-Simon. Route Saint-Simon jusqu'à la rue Rembrandt. Rue Rembrandt jusqu'au chemin Abadie. Chemin Abadie jusqu'à la rue Vestrepain. Rue Vestrepain jusqu'à la rue du Gard.

Article Annexe II

Les femmes dans la société française de la Belle Époque à nos jours - Louise Weiss et le vote des femmes dans l'entre-deux-guerres - Simone Veil et le débat sur l'IVG Chaque fois que cela est possible et justifié par les programmes, on prend appui sur

Article Annexe 3

445028 Potr'nor Vannes 400172 Rêve d'enfant Yeu 190281 Rhodis Island Nice 499822 Rocama Marseille 362023 Rose of Risor La Rochelle E61811 Rozelle Saint-Malo D28672 Rozzy La Rochelle E73133 Saint Guénolé II Concarneau D59595 Saint Thomas

Article 2

Seine-Saint-Denis (93), du 29 août 2023 au 30 octobre 2023 ; 2° Le stade Pierre Mauroy, situé 261, boulevard de Tournai, 59650 Villeneuve-d'Ascq, dans le département du Nord, du 4 septembre 2023 au 10 octobre 2023 ; 3° Le Groupama Stadium, situé 10, avenue Simone-Veil

Article ANNEXE 32

limite communale (frontière) ; - limite communale (frontière) jusqu'à la limite Est des parcelles section AV n°s 220, 222, 311 ; - limite Est des parcelles AV n°s 220, 222, 311 jusqu'à la rue de Bourgogne ; - rue de Bourgogne jusqu'à la place Albert-Thomas

LEGIARTI000031609778

Lille-Douai Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 750006728 Finess géographiques 750150260 Etablissement GROUPE HOSPITALIER DIACONESSES-CROIX SAINT-SIMON

Article 1

Musée d'histoire naturelle Philadelphe-Thomas. Tarn-et-Garonne (82). Montauban. Musée d'histoire naturelle Victor-Brun. Nord - Pas-de-Calais Nord (59). Lille. Musée d'histoire naturelle et de géologie. Pas-de-Calais (62). Boulogne-sur-Mer.

Article Annexe III

Juste Nantes A44269 La Ornella Port-Vendres 448541 Rose of Risor La Rochelle E61811 La Sarcelle d'Oléron Oleron E67236 Rozzy La Rochelle E73133 René Bihen Le Guilvinec 221907 Lutin Marseille 361444 Marche avec Concarneau 791299 Saint Thomas

LEGIARTI000032711150

Groupe hospitalier Necker-Enfants malades, site IPP Paris 75 Groupe hospitalier La Pitié-Salpêtrière Paris 75 Institut mutualiste Montsouris Paris 75 Fondation Curie, site de Curie Paris 75 GH Diaconesses Croix Saint-Simon