Holding, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société Monoprix, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ la société Aux Galeries de la Croisette

Thomas Pez-Lavergne, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, avocat de l'association Œuvre d'assistance aux bêtes d'abattoirs

[R] [I] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par la SCP CROCHET-DIMIER, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Mme [Y] [I] NÉE [N] née le [Date naissance

Sur le rapport de Mme Marguerite, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Carbonnier, avocat de la société Cricket, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat

: 2025 000939 AUDIENCE PUBLIQUE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT DE MARSAN JUGEMENT DU 04/07/2025 DEMANDEUR(S) : MARTIN SOLS MONT DE MARSAN (SASU), [Adresse 1], [Localité 1] REPRESENTANT(S) : ME THOMAS

de Sécurité Sociale de BOBIGNY RG n° 14/01445 APPELANTE SOCIÉTÉ MOTUL [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Guillaume BREDON, avocat au barreau de PARIS, toque : L0305 substitué par Me Thomas

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Pierre, les observations de Me Vuitton, avocat de la société Cegelec, de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Score, de Me Thomas-Raquin

La société COSTA CROCIERE a par acte du 18 novembre 2019 interjeté appel de ce jugement, intimant Monsieur [O], la société VOYAGE REDUC, la compagnie AXA FRANCE et la MMJ devant la Cour.

Sanchez, cette dernière étant devenue depuis lors la société Crouzet Guiral.

cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1988 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1ère section), au profit : 1°) Monsieur Michel X..., demeurant à Charleville-Mézières (Ardennes), ..., La Croisette

AVOCATE AU BARREAU DE MONT DE MARSAN DEFENDEUR(S) :, [A] société de droit espagnol, [Adresse 2], [Localité 1] ESPAGNE REPRESENTANT(S) : ME GALMICHE AVOCAT AU BARREAU DE PARIS, plaidant ME GACHIE Thomas

juridictionnelle Totale numéro 00/8328 du 01/03/2001 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de GRENOBLE) INTIMEE : Madame Akila Y... épouse X... née le 15 Janvier 1953 à SKIKDA (ALGERIE) 9 rue Albert Thomas

Le conseil syndical a organisé la pose d'un auvent dans la courette et de crochets pour avancer une solution partielle au manque de place des vélos d'enfants au pied de l'escalier de service.

fabricant extraite de la documentation fournie par le fournisseur et poseur du radiateur que la fixation murale sur rails verticaux de ce radiateur par repos sur deux fixations situées en bas et par des crochets

Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et Mme

Sécurité sociale ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2017 APPELANT : [E] [C] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Jean-yves DIMIER de la SCP CROCHET-DIMIER

CANIZARES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMES : Monsieur [Y], [B] [V] né le 04 Février 2003 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Thomas

En outre, pendant le festival, le boulevard de la Croisette et les rue attenantes font l'objet d'une concentration humaine exceptionnelle, le jour comme la nuit.