COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu que M. et Mme X... ont été engagés en qualité de gardiens le 26 juillet 1994 par la société Les Charpentiers

vient la compagnie Axa corporate solutions assurances (compagnie Axa), à payer des sommes à la commune de Quiers, maître de l'ouvrage, en réparation de désordres ayant affecté, avant réception, la charpente

Se plaignant de désordres sur cet immeuble, notamment sur la structure de la charpente en bois, M. [E] a, après expertises, assigné M. [U] et Mme [Y] en indemnisation de ses préjudices.

charpentes et structures en bois lamellé-collé », « fourniture et pose de bâtiments en panneaux bois massifs croisés », « réparation et restauration de charpente », a exercé une activité de « fourniture

X... de leur demande au titre des désordres affectant la charpente ; que statuant sur ce seul moyen, et reprochant aux juges du fond d'avoir considéré que les désordres de structure de charpente pouvaient

Y..., menuisier-charpentier, une charpente en sapin du Nord et huit poteaux de chêne ainsi qu'un bardage en tôles pour la reconstruction d'un bâtiment, anciennement à usage de porcherie et destiné à abriter

[L] et Mme [R] ont confié la construction d'une maison en bois à la société 3C concept, qui a confié la réalisation matérielle des travaux à la société Entreprise charpente couverture [J] (ECCR), assurée

agricole à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 13 octobre 2016 par la cour d'appel de Nîmes (4e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Charpentes

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 14 novembre 2022), la société [Adresse 10] a confié à la société Arte Charpentier architectes la maîtrise d'oeuvre de la construction d'un immeuble.

eu la possibilité de s'échapper et n'auraient pas fait ce réseau de galeries dans le bois et la mousse et que ces désordres risquent, à moyen ou long terme, d'entraîner la ruine quasi-totale de la charpente

préjudice doit être intégralement réparé ; qu'en arrêtant à la seule somme de 41 253 francs TTC le coût des travaux de reprise afférents aux désordres de nature décennale concernant les ouvrages de charpente

la réception tacite de la charpente.

feu aurait dû procéder, lors de l'installation de la cheminée à insert, à la modification de l'écart de face à feu du conduit en brique pour le porter de 6 à 17 centimètres par rapport aux pièces de charpente

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Charpentier Armen, société à responsabilité limitée, dont le siège est

X..., Mme Y... et de la société Arve charpente, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat des sociétés Produme et Provincial, l'avis de M.

qui, totalement incorporés dans l'ouvrage neuf, en deviennent techniquement indivisibles ; qu'en l'espèce, la cour a retenu que la société Axa France IARD devait garantir les désordres causés à la charpente

[C] (lot charpente) ; que la responsabilité contractuelle de M.

X... de veiller personnellement à l'utilisation de cales sans clous afin d'isoler la charpente et de prévenir tout risque d'électrocution ; que ces obligations lui appartenaient en tant que dirigeant