Apollis, conseiller, les observations de Me Capron, avocat de la société Télématique communication média, de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Ouest standard télématique, les conclusions

société Telmma avait connaissance de son intervention en qualité de sous-traitant, la société Isobat 93 produit une attestation de Monsieur Z... du 18 septembre 2012, responsable des travaux chez Telmma

marchandise ; "aux motifs qu'il est constant que, le 14 janvier 1987, un incendie s'est déclaré au Château de Sens, à Rochecorbon (37), que le matériel de marque ICL appartenant à la société Or Télématique

et de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocats en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE JLK TELEMATIQUE

contrat de travail à plein temps un contrat de travail à mi-temps pour la société Synergie, un autre contrat de travail à mi-temps étant alors conclu, pour l'exercice des mêmes fonctions, avec la société Telma

dont le siège est ... (10e), en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1991 par la cour d'appel de Dijon (3e chambre, 2e section), au profit de : 1 / La société à responsabilité limitée Pixel télématique

X..., mandataire judiciaire, demeurant ..., agissant en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Pixel télématique, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...,

X..., né le 28 juin 1931 à Téhéran de Marguerite Y..., née en France, et de Esmail X..., de nationalité iranienne, son époux, fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 3 février 2000) d'avoir dit

Jean-Claude Y..., mandataire judiciaire, demeurant ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers et de liquidateur de la société Etoile télématique, défendeurs à la cassation ; II - Sur

ou de moyens télématiques en cas de différend à ce sujet, ou par un fournisseur de services télématiques auquel a été refusé un accès télématique, et qui est consulté par France Télécom avant toute décision

que la société Set Africatours (société Africatours), à laquelle avaient été remis, par un de ses clients, en règlement de ses prestations, des chèques retournés impayés par la banque, a adressé par téléfax

Ammar X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril 1995 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit de la société Télémécanique, société anonyme dont le siège social est

considération de son expérience et de ses connaissances dépassant le cadre d'une spécialisation, en deuxième lieu, qu'il avait dû également exprimer ses compétences dans les domaines de la domotique et de la télématique

X... a conclu avec la société V Conseil Application (société V Conseil) un contrat lui donnant accès, par l'intermédiaire d'un matériel et d'un logiciel spécifiques, au réseau télématique de la Société

X... a conclu avec la société V Conseil Application (société V Conseil) un contrat lui donnant accès, par l'intermédiaire d'un matériel et d'un logiciel spécifiques, au réseau télématique de la Société

, que la société Ophélie a conclu avec la société V Conseil Application (société V Conseil) un contrat lui donnant accès, par l'intermédiaire d'un matériel et d'un logiciel spécifiques, au réseau télématique

juin 1993), que Mme X... a conclu avec la société V Conseil Application (société V Conseil) un contrat lui donnant accès, par l'intermédiaire d'un matériel et d'un logiciel spécifiques, au réseau télématique

X... a conclu avec la société V Conseil Application (société V Conseil) un contrat lui donnant accès, par l'intermédiaire d'un matériel et d'un logiciel spécifiques, au réseau télématique de la Société