Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cadd
19 décembre 2008
19 décembre 2008
Sylvie épouse Y... et Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100542
15 mai 2015
15 mai 2015
Il est reproché à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir rejeté la demande de Mme Sylvie A... en réparation intégrale par la société Ker Voyages de ses préjudices du fait de l'accident de la circulation survenu
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd87023
21 janvier 2004
21 janvier 2004
Sylvie E... Thierry X... Y... G... Nathalie Né le 26 Juillet 1982 à AMIENS (80) H... I... De Michel et de PHILIPPE Anne Marie épouse E...
Source officiellecr
6137255ecd5801467741d1a4
5 décembre 1991
5 décembre 1991
Sylvie, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 4 mai 1990 qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre elle et Jean X... des chefs, notamment, d'homicide
Source officiellesoc
61372442cd58014677414028
21 janvier 2004
21 janvier 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Travertin 1/202, 54710 Ludres, 22 / de Mme Michèle Etienne, demeurant 30, route de Laneuville, 54740 Saint-Remimont
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01655_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sylvie Stefanczyk, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officiellesoc
Sylvie C..., de ce qu'elles reprennent l'instance introduitec/Jackie C
613721bfcd580146773f6d05
10 novembre 1992
10 novembre 1992
Jackie C..., décédé, aux droits duquel viennent : 1°) Mme veuve C..., née Yvonne Y..., demeurant "Le Lacuzon", La Cure, Les Rousses (Jura), 2°) Mlle Sylvie C..., demeurant "Le Lacuzon", La Cure, Les
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Laurent Xc/Monsieur Pascal Y
6253cd0cbd3db21cbdd9221b
1 avril 2015
1 avril 2015
Arrivé au niveau de sa roue arrière, j'ai compris qu'il tournait à gauche. Il m'a coupé la route... " Il n'y a eu aucun témoin de l'accident.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-157292
25 août 2015
25 août 2015
Bruno Minneker et M me Sylvie Engrand, sont des ressortissants français nés respectivement en 1969 et en 1966 et résidant à Aix-Noulette. Ils sont représentés devant la Cour par M e C.
Source officiellesoc
613721cfcd580146773f7966
30 mars 1993
30 mars 1993
Serge U..., demeurant Luminy, route Léon Lachamp à Marseille (9e) (Bouches-du-Rhône), 228/ Mme Laurence Emile T...
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6162602e8672d229b88162fd
1 octobre 2013
1 octobre 2013
29 Juillet 2011 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage- de LONGJUMEAU RG n° 08/1020 APPELANT Monsieur [S] [V] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Sylvie
Source officiellecr
CAEN, en date du 12 avril 2000, qui, dans la procédure suiviec/Benoît C
613725f2cd58014677421c44
12 juin 2001
12 juin 2001
Sylvie, épouse A..., - E...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10490
4 mai 2017
4 mai 2017
limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 24 mars 2015 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Sylvie
Source officielleciv1
613723b2cd5801467740d0d7
20 mars 2001
20 mars 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sylvie Z..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt
Source officiellecr
61372550cd5801467741cb02
11 mars 1992
11 mars 1992
Sylvie, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 28 juin 1991, qui, après relaxe par le tribunal de police des chefs de blessures involontaires et infraction
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8b1
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Le montage de chambres à air sur des roues qui ne le permettaient pas et la déformation de la bande de roulement n'étaient pas apparentes pour un particulier. Il s'agit bien de vices cachés.
Source officielleciv2
6137224dcd580146773fbd6d
16 novembre 1994
16 novembre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sylvie, Corinne Y..., demeurant ..., appartement 864 à Floirac (Gironde
Source officiellecr
61372672cd58014677425a35
17 janvier 1991
17 janvier 1991
Didier, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, du 8 novembre 1989 qui l'a débouté de ses demandes, après avoir relaxé Sylvie A... du chef de blessures
Source officiellecr
6079a8669ba5988459c4d234
23 octobre 1991
23 octobre 1991
Sylvie, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 20e chambre, en date du 19 décembre 1990, qui l'a condamnée à une amende de 500 francs et à 5 amendes de 220 francs pour infractions aux
Source officielleChambre 4-8b
696b6f85cdc6046d47a282fd
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Sur une route à 600 m d'altitude avec un précipice sur le côté, [Adresse 16] où se trouvait un virage. Nous devions juste faire une entrée de champs tout simplement.
Source officiellePage 2 sur 101