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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10503
11 avril 2018
11 avril 2018
Sylvie et Mr MMMMMM...
Source officielle6ème Chambre
67f57bd0bbf04ef7857bee3e
4 avril 2025
4 avril 2025
] [W] [I] C/ Société ALLIANZ IARD, Société PRESENCE ASSISTANCE TOURISME Copies délivrées le : A l’audience du 04 Février 2025, Nous, Caroline KALIS, Juge de la mise en état assistée de Sylvie
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110672
8 novembre 2017
8 novembre 2017
Sylvie X... a perçu la somme de 4.500 euros pour les 7 représentations au Châtelet qui ont été définitivement retenues.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200059
14 janvier 2010
14 janvier 2010
Y... épouse X..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'ayant droit de feue Madame Raymonde A... en son vivant veuve de feu Monsieur Henri Y..., Monsieur Thibault X..., Madame Marie-Sylvie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65ab717e36bfc00008d68bfc
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Hylaire, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Bénédicte Lamarque, conseillère Greffier lors des débats : A.
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:463374.20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Le présent règlement s'applique aux produits ci-après provenant de l'agriculture () et des produits dérivant de ces produits, lorsqu'ils sont produits, préparés, étiquetés, distribués, mis sur le marché
Source officielleService des référés
69769a30cdc6046d47b4e610
8 janvier 2026
8 janvier 2026
GOLDEN BARBER [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Maître Alfousseynou SYLLA, avocat au barreau de PARIS - #E1233 INTERVENANT VOLONTAIRE Monsieur [N] [K] [R], en sa qualité de liquidateur de la
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93daf
7 novembre 2017
7 novembre 2017
INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 27 Juin 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président, Madame Sylvie
Source officielle1ère Chambre
6864c1f931953a33f9365e0f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Guillaume SAUVAGE, Conseiller, avec l'assistance lors des débats de Mme Sylvie LAVAL, Greffier, -=-=-=-=-=-=-=-=- Faits et procédure La SCI Samoens Investissement a fait construire
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e55d
8 juin 2011
8 juin 2011
Greffier, lors des débats : Mademoiselle Sylvie DAHURON ARRÊT : - Contradictoire.
Source officiellePCP JCP ACR référé
668ed17b2980a82f59d992a3
9 juillet 2024
9 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Sylvie BONAMI Madame [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Dominique MATHONNET Pôle civil de proximité ■ PCP
Source officielleCour d'Appel
6253c9dbbd3db21cbdd89610
27 mars 2007
27 mars 2007
Jean-Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier lors des débats, et Mme Véronique VILLALBA, Greffier lors du prononcé, DÉBATS : à l'audience publique du 24 Janvier
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd906a7
14 mai 2013
14 mai 2013
Lorsqu'il a été statué au fond sur une première demande dérivant d'un contrat de travail, la règle de l'unicité de l'instance fait obstacle à la présentation en référé d'une seconde demande dérivant du
Source officielle2ème Chambre
660f94eca40f8b0008cb72fb
4 avril 2024
4 avril 2024
GOJON GLESSINGER SAJOUS, avocat au barreau d'ANNECY -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 23 janvier 2024 avec l'assistance de Madame Sylvie
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
67f8a5cdec820a3a2a05e84c
10 avril 2025
10 avril 2025
AEROPORTS DE [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 INTIMEE Madame [E] [X] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Sylvie
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163b52d1669d540ac7baa6b
22 juin 2010
22 juin 2010
GARBAN, président Mme Janick TOUZERY-CHAMPION et Mme Sylvie NÉROT, conseillers GREFFIER Lors des débats : Dominique BONHOMME-AUCLERE DEBATS A l'audience publique du 19 mai 2010 Rapport fait
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f73
12 décembre 2006
12 décembre 2006
Emmanuel DE MONREDON, Conseiller Mme Christiane BEROUJON, Conseillère GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du
Source officielleCour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85bdd
6 décembre 2001
6 décembre 2001
. : Mme Sylvie A..., présente uniquement lors des débats. DÉBATS: A l'audience publique du 31 Octobre 2001 l'affaire a été mise en délibéré à l'audience du 06 Décembre 2001.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
633fc2ffe633183e2ee179af
6 octobre 2022
6 octobre 2022
d'une aide juridictionnelle totale numéro 59178/02/22/002806 du 24/03/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Douai) DÉBATS à l'audience publique du 08 septembre 2022 tenue par Sylvie
Source officielle1ère Chambre
652f78b4b053208318995964
17 octobre 2023
17 octobre 2023
tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène PIRAT, Présidente de Chambre, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Mme Myriam REAIDY, Conseillère, avec l'assistance de Sylvie
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