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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69ce2c51cdc6046d47d657bc

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Olivier BEAUDOIN, Juges, assistés de Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN, greffier, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.

Source officielle
CC

civ3

613722a6cd580146773ffa3b

Cassation

10 juillet 1996

10 juillet 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Sybille, Marie, Annick Z... veuve de M.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69ce2bcecdc6046d47d64bd6

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Olivier BEAUDOIN, Juges, assistés de Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN, greffier, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c12827cdc6046d47a44e4f

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Stéphan ROUZIER, Juges, assistés de Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN, greffier, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69f3163ccdc6046d4710902b

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Jean-Pierre SOULIE Greffier : Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN DEBATS : En audience de la chambre du conseil du 23 avril 2026 LE TRIBUNAL Vu les articles L.610 et suivants du Code de Commerce.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69ce2c61cdc6046d47d658d7

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Olivier BEAUDOIN, Juges, assistés de Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN, greffier, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69e0a063cdc6046d476dc133

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Patrick BARBIER, et Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN Greffier.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a68f47cdc6046d4754fbc9

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Jean-Pierre SOULIE, et Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN Greffier.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a68f52cdc6046d4754fc9f

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Jean-Pierre SOULIE, et Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN Greffier.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a69a16cdc6046d4755e0a6

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Gregory MICHELS, Juges et Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN Greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c11735cdc6046d47a2df6e

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Guy HEYSE, juges, et Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN, Greffier.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c121aecdc6046d47a3c10d

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Vincent FICOT, juges, et Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN Greffier.

Source officielle
CC

civ3

613721b0cd580146773f61c8

Cassation

19 février 1992

19 février 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sybille, Marie, Annick X..., épouse de M. Y..., demeurant ...

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c124becdc6046d47a40424

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

[P] [T], et Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN Greffier.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a69731cdc6046d4755a419

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Eric LEMONNIER juges, et Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN Greffier.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c10e8ccdc6046d47a22917

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

SRECKOVIC, Juges, assistés de Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN, greffier, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c12714cdc6046d47a435cb

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Stéphan ROUZIER, Juges, assistés de Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN, greffier, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

67f8076bcf40727a00439c37

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

SYBELLE s’est maintenue dans les lieux.

Source officielle
CC

comm

6079d3499ba5988459c582f8

Cassation

25 mai 1993

25 mai 1993

Statuant tant sur le pourvoi incident relevé par la société Sybel informatique que sur le pourvoi principal formé par la société Solution ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 16 mai 1986, la société

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69e0a071cdc6046d476dc271

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Patrick BARBIER, et Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN Greffier.

Source officielle

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