X..., pris en sa qualité de liquidateur de la société à responsabilité limitée Stynen, domicilié ..., défendeur à la cassation ; En présence : de la Direction régionale des affaires sanitaires et

X...), titulaires de comptes de titres ouverts dans les livres de la caisse de crédit mutuel d'Ormesson, ont acquis par l'intermédiaire de celle-ci des titres obligataires émis par la banque Pallas Stern

trace n'était trouvée dans la comptabilité des sociétés Sten Europe et Sten transports des règlements en espèces ; que n'ont pas été démenties les explications fournies par le prévenu pour justifier

X... a été embauché par la banque Stern, aux droits de laquelle se trouve la banque Pallas Stern, en qualité de fondé de pouvoir ; que sa rémunération annuelle comportait un salaire et une prime de bilan

; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le moyen unique du pourvoi incident de la STVE : Attendu que la STVE fait grief à l'arrêt de la condamner au paiement d'une somme en réparation

pris en leurs diverses branches, tels qu'ils sont exposés au mémoire en demande et reproduits en annexe : Attendu que la société japonaise Nippon Steel corporation a concédé à la société française Stein

X... a saisi la juridiction prud'homale ; Attendu que la société Sterne fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à verser à M.

Stéfan, - Z...

Steeve X..., alors qu'il conduisait un véhicule appartenant à son père M.

Timi Steven X..., - M. Timi I...

demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 2000 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit : 1 / de l'association syndicale libre (ASL) de la rue Alfred Stevens

X... de Saint-Steban Loonis, 2°/ Mme de Saint-Steban Loonis, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1994 par la cour d'appel de Douai (1e chambre), au profit de la société civile

relevé par la société Julie Guerlande : Attendu, selon l'arrêt déféré (Versailles, 3 février 2000), que la Banque nationale de Paris, aujourd'hui la BNP Paribas (la banque), a consenti à la société Steve

son préjudice et ont ordonné des expertises médicales ; Attendu que pour débouter Mme X... de sa demande en réparation du préjudice professionnel, l'arrêt retient que les experts Farah et Van der Stegen

Steve, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre des mineurs, en date du 6 février 2004, qui, pour agression sexuelle aggravée, a prononcé une admonestation, et a statué sur les intérêts

Stephen, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 14 septembre 2000, qui, pour travail dissimulé, l'a condamné à 20 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts

[U] indique que la société Weber-Stephen France lui a notifié en mai 2024, sans explication, sa décision d'arrêter le contrat et il poursuit la société Weber-Stephen pour rupture abusive d'une relation

Steve, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 24 octobre 2003, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de blanchiment et exercice illégal de