Stéphane, - A... Philippe, - G...

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 3 mai 2002, qui, pour abus de biens sociaux, faux et usage, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et 152

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3e chambre, en date du 24 janvier 2006, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamné à quinze jours d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de REIMS, en date du 14 février 2002, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la MARNE sous l'accusation de viols sur mineure

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris dans ses deux branches : Attendu qu'en juillet 1999, Mlle Stéphanie

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 30 avril 1998, qui a rejeté sa requête tendant à la mainlevée de la mesure de contrainte par corps par anticipation dont

Stéphane Y..., 3 / de Mme veuve Y..., demeurant tous deux ..., 4 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des travailleurs salariés de la Somme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation

Stéphanie, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 12 juin 2001, qui l'a renvoyée devant la cour d'assises de l'AUDE, sous l'accusation de meurtre

stade des événements, il ne mettait pas en cause l'attitude de sa compagne mais son propre énervement et ne contestait pas avoir insulté son amie ; qu'il importe ensuite de rappeler les blessures de Stéphanie

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 20 juin 2006, qui, dans l'information suivie contre lui pour infractions à la législation sur les

A... ou être une cause de risque pour sa santé ; que le docteur E... a confirmé avoir traité Stéphane A... pour une crise d'épilepsie complexe de 1989 à mars 1992, ajoutant avoir eu l'impression d'un

Z... et qu'à ce titre il ne pouvait ignorer le système dit de " baronnage " pratiqué par ce dernier ; que Frédérick C... a été mis en cause par plusieurs des témoins entendus, notamment Stéphane Y...

Stéphan, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 5 janvier 2000, qui, pour tromperie, l'a condamné à 100 000 francs d'amende, a ordonné une mesure de publication et a prononcé

pourvoi formé par : - LA COMPAGNIE AXA ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 25 juin 1993, qui, dans les poursuites exercées contre Stéphane

5 juillet 1985, 427 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Constant X... responsable du préjudice subi par Stéphane

Stéphane X..., l'avis de M.

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DIJON, en date du 1er mars 2000, qui, dans l'information suivie contre lui pour tentative de meurtre, a confirmé l'ordonnance

Y...; qu'au cours de celle-ci, alors que Philippe X... et Christophe D... se trouvaient à proximité de Camille C..., Stéphane Y... a sorti le couteau qu'il avait dans la poche et en a porté au moins un