[N] [Z] à payer à la société Barclay Pharmaceuticals Limited la somme de 8.745.464 livres sterling pour fraude, faux et usage de faux.

l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales, à effectuer une visite et une saisie de documents dans les locaux des sociétés East Europ Trading, SARL SMIT, société Dacia Bank, SARL SM Petrol, SCI Stelia

L. 16 B du Livre des procédures fiscales à effectuer une visite et une saisie de documents dans les locaux des sociétés East Europ Trading, SARL SMIT, société Dacia Félix Bank, SARL SM Petrol, SCI Stelia

société Abeille assurances, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1995 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile), au profit : 1°/ de la société Stein

8 juin 2001 ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 décembre 1999), que, prétendant avoir versé le 28 septembre 1982 un "honoraire d'intervention" de 300 000 livres sterling

ou à l'étranger pour la garde de Tarquin" ; "alors que, sous un chef de son dispositif non querellé par les appelants, le tribunal avait accordé à Florence Y... une somme de 61 983 francs livres sterling

ses conclusions d'appel, après avoir rappelé que le "14 mars 1986, la société Fox assigne derechef la société Loisirs en réclamant à nouveau le paiement de factures pour un montant de 3 369 livres sterling

G... était, jusqu'à l'ouverture le 2 juin 2009 d'une procédure de liquidation judiciaire, gérant de la société Sterling Executive Search, et ne conteste pas qu'il en était le dirigeant effectif.

à Londres le 26 mai 1972, à payer à la société Companie tunisienne de navigation "COTUNAV" (société COTUNAV) différentes sommes et notamment des intérêts sur le principal liquidés à 27 000 livres sterling

dont le siège est à Domène (Isère), zone industrielle, 28/ de la compagnie d'assurances Le groupe Drouot, dont le siège est à Marly-le-Roi (Yvelines), place Victorien Cardoun, 38/ de la société Stein-Heurtey

.16 B du Livre des procédures fiscales à effectuer une visite et une saisie de documents dans les locaux des sociétés SA East Europ Trading, SARL SMIT, société Dacia Felix Bank, SARL SM Petrol, SCI Stelia

Y..., lui indiquait l'estimation, à savoir entre 120 et 150 000 livres sterling (soit entre 1 200 000 et 1 500 000 francs) ; que le jour même ou le lendemain, Pierre Z..., venu chercher le tableau,

Coeuret, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Sterling Software France, de Me Choucroy, avocat de M.

[M] a été engagé en qualité de vendeur automobile confirmé, à compter 26 janvier 2009 par la société Ch. de B. devenue la société Sterling automobiles.

ordonné l'enregistrement de la marque pour tous ces biens et services, puis, par jugement du 21 juin 2024, condamné la société Veronese à payer à la société Unicorn studio les sommes de 35.000 livres sterling

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 novembre 2020), rendu sur renvoi après cassation (Com., 13 mars 2019, pourvoi n° 17-22.102), le 2 juin 2009, la société Sterling Executive Search (la société SES), dont

[J] était sans cause réelle et sérieuse, d'AVOIR condamné la société Fives Stein Manufacturing à payer à M.

[E] a été engagé par la société Fives Stein Manufacturing, aux droits de laquelle se trouve la société FSM, à compter du 1er janvier 2015, en qualité d'acheteur. 4.