toute autre demande plus ample ou contraire au dispositif, condamné Mme Stéphanie A...épouse X...aux dépens.

LEFT BANK INVESTMENTS [Adresse 1] [Localité 1] Représentées par Me Stéphane FERTIER de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 et assistées de Me Xavier THOUVENIN

E0446 DEFENDEURS Monsieur [J] [R] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Marie-béatrix BEGOUEN, avocat au barreau de PARIS - #D2080 Madame [S] [U] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Stéphanie

A au lycée Stéphane Hessel de Toulouse ; 2°) d'enjoindre à la présidente de la région Occitanie de réaffecter M.

Stéphane Hoynck, assesseur, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et Mme Leïla Derouich, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 10 février 2025. Le président : Signé : M.

B2C GROUP prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS

2 Octobre 2025 9ème Chambre N° PCL : 2025J00997 ASS ACCES SANTE [H] N° RG : 2025P01087 DEBITEUR ASS ACCES SANTE [H] 6 RUE DOCTEUR ZAMENHOF 44200 NANTES SIREN: 843908443 Représentant légal : Mme Ingrid

Monsieur Stéphane X... a été licencié pour faute grave le 30 avril 1999.

Monsieur Stéphane X... a été licencié pour faute grave le 30 avril 1999.

INTIMÉES Madame [O] [V] épouse [D] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Stéphanie MACE, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [K] [D] épouse [E] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée

Vu l'appel interjeté à l'encontre du jugement rendu le 20 novembre 2010 par M Stéphane X... et les conclusions du 4 mars 2015 par lesquelles M Stéphane X... et M Laurent Y... demandent notamment à la cour

référés de désigner un expert afin de décrire l’origine et les causes des désordres survenus dans « l’hôtel Salé » et a sollicité la présence à l’expertise des sociétés Eiffage construction équipements, Stéphane

[W] [S] [Adresse 1], [Localité 1] Rep/assistant : Me Ingrid BLAMEBLE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DEFENDERESSE S.A.

EXPRO, JCP de [Localité 2] le 30 Janvier 2025 Appelant : Monsieur [A] [M], représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 - N°

Jean-Pierre FERNANDEZ, assesseur représentant les salariés du Régime Général et de Philippe LLORCA, assesseur représentant les employeurs et travailleurs indépendants du Régime Général, en présence de Stéphanie

L'inquiétude manifestée par Stéphane Z... par rapport à la gestion de cette application, qui traduit son souci de la bonne performance, apparaît ainsi largement infondée.

STEPHAN SPAGNOLO JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 23 AVRIL 2025 A l'audience publique des RÉFÉRÉS de la COUR D'APPEL DE NÎMES du 28 Février 2025, Nous, S.

Stéphane la somme de 5000 € à titre de dommages et intérêts pour rupture abusive de la convention de compte courant, .