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474 résultats pour « Stéphan GADY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba63

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

GAY Mme Muriel A... M. Virgil A... Melle Marie Jeanne B... M. Anthony C... M. Stéphane D... M. Dominique E... M. EmmanuelF... Mme Aline G... M. Pierre H... Mme Gabrielle I... M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cce3bd3db21cbdd9199e

Appel

31 juillet 2014

31 juillet 2014

Stéphane Y..., M. Dominique Z..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e214

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

Vu la déclaration d'appel de Jean Jacques X... et Stéphane X... déposée au greffe le 11 décembre 2009.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR60700

Cassation

21 avril 2022

21 avril 2022

[J] Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : le syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 1] Avocat(s) : Me Isabelle Galy Ordonnance : 60700

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906d0

Appel

22 mai 2013

22 mai 2013

Stéphane X...

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:488709.20240408

Admin. suprême

8 avril 2024

8 avril 2024

2024, présentées par la SCP Roy Lemoine Galy.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:468507.20230524

Admin. suprême

24 mai 2023

24 mai 2023

B demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cet arrêt ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire droit à son appel ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 3 000 euros à verser à Me Galy, son avocat

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

67b77c11e38ac5af22c30ca1

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

XXXXXXXX01] Télécopie : 01 48 13 37 92 @ : [Courriel 5] REFERENCES : N° RG 24/07707 - N° Portalis DB3S-W-B7H-Z2FI Minute : 25/00058 DESISTEMENT DU 06 Janvier 2025 Copie délivrée à : Me Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd913f6

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

Signé par Mme Julie GAY, Président de chambre, et par Mme Johanna SAUDAN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e19

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Sebastien Z... et de Mme Stéphanie X...est né Tom, le19 janvier 2000 à Marseille.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

67ef6faf7985d82da296f721

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Ni la société Gad, débitrice, ni son liquidateur n'ont constitué avocat.

Source officielle
CC

civ3

613723aacd5801467740cb1b

Cassation

20 décembre 2000

20 décembre 2000

Gay la parcelle 546 pour une contenance de 1 ha 15 a 65 ca ; que les consorts A..., venant aux droits de M. B... Gay, ont assigné M. Hubert C..., venant aux droits de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca69bd3db21cbdd8af46

Appel

6 février 2008

6 février 2008

BB..., Philippe CC..., Aurélie WW... épouse DD..., Carole EE..., Colette XXX... épouse FF..., Grégory GG..., Gary HH...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd913f5

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

Mineure représentée par ses représentants légaux Madame Stéphanie Y...et Monsieur Jean Michel A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd909fd

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

TREIZE AVANT DIRE DROIT REQUETE EN RECTIFICATION D'ARRET PRESENTEE PAR : Mme Blanche X... ... 20132 ZICAVO assistée de Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Stéphanie

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

653a0676d0451e8318d0e9a9

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

AZ-FIMOGEST agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Me Xavier SCHONTZ de la SELARL GALY & ASSOCIÉS, avocat au barreau

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR60735

Cassation

12 mai 2022

12 mai 2022

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : F 22-10.190 Demandeur(s) : la société Etablissements Gautier et autres Avocat(s) : Me Isabelle Galy Défendeur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1b1

Appel

8 février 2012

8 février 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU HUIT FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Stéphane X...

Source officielle
CA

1re Chambre A

616258f9a2370d151415ac26

Appel

7 janvier 2014

7 janvier 2014

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 07 JANVIER 2014 J.V N° 2014/ Rôle N° 13/05113 [H] [M] C/ [Q] [F] SCI STEPHANIE Grosse

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C310099

Cassation

13 février 2025

13 février 2025

2°/ à Mme [H] [T], épouse [G], tous deux domiciliés [Adresse 5] (Royaume-Uni), 3°/ à la société Crédit foncier de France, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 4°/ à la société Stéphane

Source officielle