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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68032e291fa67923f7882997
25 juillet 2024
25 juillet 2024
[N] [W] et Mme [C] [E] [Adresse 1] [Localité 6] Représentés par Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Jean-Pascal TREINS de la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS, avocat
Source officielle21e chambre
633fc3a7e633183e2ee17d3f
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 25 Mars 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Chambre : N° Section : E N° RG : 17/00791 Copies exécutoires et
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb17
20 septembre 2012
20 septembre 2012
ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 10 Janvier 2011 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PONTOISE No RG : 08/00557 Copies
Source officielleChambre Commerciale
65321b8f9e4ea48318f5b112
18 octobre 2023
18 octobre 2023
LA MONTAGNE DE [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Représentants : Maître Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et Maître Aurélie RIMBERT-BELOT, avocat au barreau de VAL-DE- MARNE
Source officielleChambre Commerciale
62c67c94ca9bf26379030979
6 juillet 2022
6 juillet 2022
LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (postulant) et Me Muriel FAYAT, avocat au barreau de PARIS (plaidant) INTIMÉES ASSURANT EUROPE INSURANCE N.V.
Source officielleChambre Sociale
68a709315ec7a016750c5577
21 juillet 2025
21 juillet 2025
PONTDIS (SUPER U) prise en la personne de son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND
Source officielle1ère Chambre
63465974c024d1adffef76ec
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[J] [C] et Mme [E] [C] [Adresse 5] [Localité 3] Représentés par Maître Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et par Maître Thomas FAGEOLE de la SAS HDV AVOCATS, avocat au barreau de
Source officielleChambre Commerciale
6968c5b4cdc6046d47611274
14 janvier 2026
14 janvier 2026
LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE ET : M.
Source officielle4e chambre civile
6319874651eeae4f1309d198
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre civile ARRET DU 07 SEPTEMBRE 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/06201 - N° Portalis
Source officielle15e chambre
633fc3b5e633183e2ee17d5d
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Localité 6] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 09 Octobre 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Pontoise N° Section : Activités Diverses N° RG : 19/00349 Copies
Source officielle1ère Chambre
65b0c13f8d0ccf000877e7a3
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[M] [K] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Maître Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et par Maître Albane CAILLAUD de la SELARL MCM AVOCAT, avocat au barreau de BRIVE Timbre
Source officielle1ère Chambre
62c5299ba2c4236379079bb6
5 juillet 2022
5 juillet 2022
SAFER AUVERGNE RHONE ALPES (AURA) AGRAPOLE [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Maître Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et par Maître Frédéric DELAHAYE, avocat au barreau
Source officielleChambre Commerciale
été ouverte le 13 septembre 2013c/X de ces chefs
6363688937e31b7f74444ac5
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Le Docteur [V] [Z] [Adresse 1] [Localité 5] Représentants : Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (postulant) et Me Georges LACOEUILHE de l'AARPI LACOEUILHE & ASSOCIES, avocat
Source officielleChambre Commerciale
66863d1cb1dbbe3bae600478
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[V] [T] [Adresse 5] [Localité 2] Représentants : Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et Me Véronique SOUEF, avocat au barreau de MONTLUCON APPELANT ET : Mme LE PROCUREUR
Source officielle1ère Chambre
671894bed8ceca1cd7019306
22 octobre 2024
22 octobre 2024
LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et par Maître David TEYSSIER de la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANTE ET
Source officielleChambre Commerciale
6a0e95d6cdc6046d47652702
20 mai 2026
20 mai 2026
[D] [W] et Mme [H] [Z] demeurant : [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me David TEYSSIER de la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND - et Me Sophie LACQUIT,
Source officielle1ère Chambre
62c5299ba2c4236379079bb8
5 juillet 2022
5 juillet 2022
SAFER AUVERGNE RHONE ALPES (AURA) [Adresse 9] [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Maître Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et par Maître Frédéric DELAHAYE, avocat au barreau
Source officielleChambre Sociale
62736af3a58162057dac68c5
3 mai 2022
3 mai 2022
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Michel PAMART de la SELAS FIDAL, avocat au barreau d'AURILLAC et par Me Sophie
Source officielle1ère Chambre
6901ad9c748a422ad95352f7
28 octobre 2025
28 octobre 2025
COFIDIS [Adresse 6] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Maître Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et par Maître Jean-Pierre HAUSSMANN de la SELARL HAUSSMANN KAINIC HASCOËT
Source officielleChambre Commerciale
63c8ef51dc5b777c90993147
18 janvier 2023
18 janvier 2023
LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (postulant) et la SELARL INTERBARREAUX HAUSSMANN KAINIC HASCOËT HELAIN, avocats au barreau de l'ESSONNE (plaidant) APPELANTE ET : M.
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