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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
6688de70676b73dd81b972ae
5 juillet 2024
5 juillet 2024
CREMONINI RESTAURATION, représentée par Me Nathalie MAIRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0007 Intimés : Madame [C] [J], représentée par Me Jonathan CADOT, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6688de70676b73dd81b972b0
5 juillet 2024
5 juillet 2024
CREMONINI RESTAURATION, représentée par Me Nathalie MAIRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0007 Intimés : Madame [W] [T], représentée par Me Jonathan CADOT, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6688de70676b73dd81b972b2
5 juillet 2024
5 juillet 2024
CREMONINI RESTAURATION SAS, représentée par Me Nathalie MAIRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0007 Intimés : Monsieur [T] [G], représenté par Me Jonathan CADOT, avocat au barreau de PARIS,
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6688de70676b73dd81b972b8
5 juillet 2024
5 juillet 2024
CREMONINI RESTAURATION, représentée par Me Nathalie MAIRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0007 Intimés : Madame [V] [U], représentée par Me Jonathan CADOT, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6688de70676b73dd81b972ba
5 juillet 2024
5 juillet 2024
CREMONINI RESTAURATION, représentée par Me Nathalie MAIRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0007 Intimés : Madame [Y] [Z], représentée par Me Jonathan CADOT, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6688de70676b73dd81b972bc
5 juillet 2024
5 juillet 2024
CREMONINI RESTAURATION, représentée par Me Nathalie MAIRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0007 Intimés : Madame [E] [J], représentée par Me Jonathan CADOT, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6688de71676b73dd81b972be
5 juillet 2024
5 juillet 2024
CREMONINI RESTAURATION, représentée par Me Nathalie MAIRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0007 Intimés : Madame [B] [P], représentée par Me Jonathan CADOT, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6688de71676b73dd81b972c0
5 juillet 2024
5 juillet 2024
CREMONINI RESTAURATION, représentée par Me Nathalie MAIRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0007 Intimés : Monsieur [Z] [C], représenté par Me Jonathan CADOT, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellecr
61372597cd5801467741f08d
24 septembre 2003
24 septembre 2003
KWG Guyane" a pour activité l'extraction de minerais de métaux non ferreux, et qu'elle dispose de locaux industriels et/ou commerciaux sis 3, route de Montabo 97300 Cayenne et/ou lieu-dit "Repentir Sophie
Source officielleChambre 26 / Proxi fond
66a291d18b0ee72dc06298f8
24 juillet 2024
24 juillet 2024
présidence de Madame Claire PERRIN, Magistrat à Titre Temporaire, exerçant les fonctions de juge du tribunal judiciaire de BOBIGNY siégeant au tribunal de proximité de PANTIN, assistée de Madame Anne-Sophie
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
662b43fcfe25450008314c78
25 avril 2024
25 avril 2024
[Localité 46] Monsieur [W] [Z] [Adresse 42] [Localité 40] Madame [J] [OK] [Adresse 22] [Localité 31] Monsieur [R] [VC] [Adresse 3] [Localité 17] Tous représentés par Me Jonathan CADOT
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1a5
8 février 2012
8 février 2012
comparant Représenté par Me BONGRAND avocat au barrreau de PARIS APPELANT **************** SA COHERIS VENANT AUX DROITS DE FDV COHERIS 22 Quai Galliéni 92150 SURESNES non comparante représentée par Me Sophie
Source officielle1ère Chambre
67ee19646cff766e94e389a4
1 avril 2025
1 avril 2025
Suivant acte de cession en date du 9 juin 2021, la BNP a cédé ses créances à la SARL 'Cabot Sécuritisation Europe Ltd' (ci-après dénommée société Cabot), laquelle saisit alors le juge du contentieux de
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
686768a9dd25744ff781d5ad
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[L] et Mme [X] [B] aux dépens, avec distraction au profit de Me Calot-Foutry, avocat.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2501445_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
cas échéantHéritier présumé de Sophie TEULIERES (enfant) Monsieur H 31 chemin de Montbel - 31270 FROUZINS Héritier présumé de Sophie TEULIERES (enfant) Monsieur L 19 Chelin du Rival 31450 DEYME
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
60365fe76fc25f015d662aa8
4 novembre 2015
4 novembre 2015
Il a remarqué que vous ne portiez pas le calot réglementaire conformément à la réglementation d'hygiène et le référentiel qualité 2013 Carrefour.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e020
1 juin 2011
1 juin 2011
Jugement rendu (e) le 08 Décembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 08/ 1792 Copies exécutoires délivrées à : Me Sophie
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022952079
20 octobre 2010
20 octobre 2010
observations de la SCP Ancel, Couturier-Heller, avocat de la PROVINCE DES ILES LOYAUTE et de la SCP Potier de la Varde, Buk Lament, avocat de la Compagnie maritime des îles, - les conclusions de Mme Sophie-Justine
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e972
7 décembre 2011
7 décembre 2011
la cour : Jugement rendu (e) le 13 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 09/ 02567 Copies exécutoires délivrées à : Me Anne-Sophie
Source officielleService des référés
6633da44c0d3e3fe99d179f6
2 mai 2024
2 mai 2024
délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 02 mai 2024 par Fabrice VERT, Premier Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, assisté de Anne-Sophie
Source officiellePage 2 sur 12