place de l'Étoile - CS 20005 63000 CLERMONT-FERRAND ☎ : 04.73.31.77.00 N° RG 25/00146 - N° Portalis DBZ5-W-B7J-J6WQ NAC : 5AZ 0A JUGEMENT Du : 02 Avril 2026 Monsieur [B] [S] Rep/assistant : Me Sophie

né le [...] à PARIS Madame Sophie X... demeurant [...] née le [...] à PARIS Représenté.e.s par Me Dominique Y... de l'AARPI Z...

Sur le non-respect de la procédure SOP ' Observation et surveillance de réseau et ou d'installations électriques.

De même, les dix boucles animées, objet d’une des factures litigieuses, ont bien été envoyées à la FAA, ainsi qu’en atteste la publication des boucles sur le compte Instagram de la FAA.Aux termes de ses

Guy E..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; En présence : 1 / de l'AGS-ASSEDIC de Bretagne, dont le siège est ..., 2 / Mme Sophie Z..., administrateur judiciaire, ès qualités d'administrateur

demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir le décret du 26 juin 2013 portant classement parmi les sites des départements de l'Eure et de la Seine-Maritime de la Vallée de la Seine-Boucle

d'inscription au répertoire général : 11/17334 Décision déférée à la Cour : Recours en annulation d'une sentence arbitrale rendue le 25 août 2011 par le tribunal arbitral composé de MM Belouard, Boulier

» - « Pour Sophie, il est de plus en plus difficile de travailler avec Florence Y... et cela l'arrange de la dézinguer ». - « Sophie affirme que Laurence Y... est de mauvaise foi et qu'elle l'a surprise

Bray, demeurant ..., 14 / de Mme Sophie K...

Gilles G..., domicilié ..., 12 / de Mme Sophie H..., domicilié ..., 13 / de Mme Fathia I..., domicilié ..., 14 / de Mme Claude J..., domicilié ..., 15 / du syndicat CFDT, dont le siège est

A..., représenté par Me Bouali, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 16 juin 2025 du préfet d'Eure-et-Loir portant refus de délivrance d’un titre de séjour et obligation de quitter le territoire

code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le règlement (CE) n° 2887/2000 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2000 relatif au dégroupage de l'accès à la boucle

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [S] [O] Monsieur [U] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Anne-sophie BONILLI Pôle civil de proximité ■ PCP

[M] est revenu sur l'exploitation pour lui vendre 15 chèvres et un bouc non identifiés et sans boucle, avec un bon de circulation attestant que ces bêtes ne présentaient aucun risque, sans précision quant

(Maine-et-Loire), 89 / Mme Sophie YP..., demeurant 21, place de la Mairie à Sainte-Gemmes-sur-Loire (Maine-et-Loire), 90 / Mme Lydie ZE..., demeurant ...

(gardienne) que Sophie X... s'est rendue à plusieurs reprises dans cette résidence, depuis le décès de son père ; que le témoin précise que Sophie X... possédait un jeu de clés de la maison n° 16 ; qu'elle

Ibriahim Bouslih, 44 / de M. Cyril Berreteau, 45 / de Mme Carmen Blaise, 46 / de Mlle Lise-Marie Sers, 47 / de M.

né le 03 Décembre 1955 à TOULON (83000) ... 20090 AJACCIO représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP MARIAGGI-BOLELLI, avocats au barreau d'AJACCIO