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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ea2
15 janvier 2015
15 janvier 2015
.-91410 LES GRANGES LE ROI Représenté par Me Jean-christophe DEVILLERS de la SELARL Alliance Europe Avocats Conseil, Devillers et Asso cié, avocat au barreau de PARIS, toque : B1040 INTIMÉS Madame
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60355d27859414854c91f233
6 mai 2016
6 mai 2016
BARBERO, avocat au barreau de PARIS, toque':'C689 Substituant Me Aldric SAULNIER, avocat au barreau de PARIS, toque':'A554 Madame [M] [S] épouse [B] Née le [Date naissance 1] 1939 à [Localité 3]
Source officielle2ème chambre section A
671894a0d8ceca1cd70190f6
22 octobre 2024
22 octobre 2024
de NIMES Société QUALIPLAST SUD EST immatriculée auprès du RCS de Toulon sous le n°380.278.325 , prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège APPELANT ET INTIME
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd88505
2 mars 2006
2 mars 2006
Il ressort de ce décompte que la dernière mensualité réglée par la SARL KLEIN BARBEROT est celle du mois de Mai 1991.
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd9189d
26 juin 2014
26 juin 2014
ÉPOUSE X... ... 94240 L'HAY-LES ROSES Représenté par Me Georgia KOUVELA PIQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0854 INTIMÉE Syndicat des copropriétaires SDC LE HAMMEAU DES CERISIERS 93220 GAGNY
Source officielleChambre 4-7
6979fc98cdc6046d47f8f183
16 janvier 2026
16 janvier 2026
S.A.S. [6] Copie exécutoire délivrée aux avocats des parties ce jour par RPVA et par courrier APPELANT Monsieur [I] [X], demeurant Elisant domicile chez Me Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f0
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Michel X... et Mme Sophie X..., épouse de M. Benoît X..., vendeurs, au profit de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913c3
3 avril 2014
3 avril 2014
.-75015 PARIS et Madame Sophie Y...
Source officielle1ère Chambre
697c5126cdc6046d47382262
29 janvier 2026
29 janvier 2026
n° 20/01238 SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS - SMABTP- ès qualités d'assureur décennal des sociétés CONCEPT BOURBONNAIS et MIZZI TERRASSEMENT Représentée par Me Barbara
Source officielle1ère Chambre
68e89301f271a402af33b830
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[L] [C] et Mme [R] [J] épouse [C] Représentés par Me Sophie GIRAUD de la SCP GIRAUD-NURY, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Mme [N] [T] épouse [H] et M. [F] [H] et M.
Source officielleChambre Commerciale
697328a9cdc6046d4764cae0
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[F] [O] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT défendeur à l'incident E T : S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f6a
16 mars 2018
16 mars 2018
Dominique GILLES, Conseiller Mme Christine BARBEROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Christine BARBEROT dans les conditions prévues par l'article 785
Source officielle1ère Chambre
6864bdf1cf476b3ae025857d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Maître Olivier TOURNAIRE de la SELARL TOURNAIRE - MEUNIER, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTS ET : Société Civile TABELLION [Adresse 21] [Localité 1] Représentée par Maître Barbara
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd9259e
25 juin 2015
25 juin 2015
Représentée par Me Laurent CENCI de la SCP DUQUESNE CENCI, avocat au barreau de MELUN INTIMÉS Monsieur Cédric André Y... né le 25 mai 1979 à PROVINS (77) et Madame Emily Alice Y...
Source officielleChambre Commerciale
6788a097a1dbfbd5d79cd58a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Christine VIAL, Greffier, lors du prononcé ENTRE : La société CELIO FRANCE SAS immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le numéro 313 334 856 [Adresse 3] [Localité 9] Représentants : Me Barbara
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
689c1c0b8b0dfb226fe66e66
12 août 2025
12 août 2025
par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Caroline Tabourot, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd9389e
6 janvier 2017
6 janvier 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Michel FERRER, avocat au barreau de PARIS, toque : E0573 INTIMÉE Madame Martine, Geneviève, Sophie Y...née le 20 Avril 1948 à BIRMANDREIS (ALGERIE) demeurant
Source officielleChambre Commerciale
688af88daac506b5d705cf9f
30 juillet 2025
30 juillet 2025
, décision attaquée en date du 11 Février 2025, enregistrée sous le n° 2024.4943 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Sophie
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
615e0e7bc25a97f0381f56ff
11 septembre 2014
11 septembre 2014
- Infirmer le jugement qui a écarté : La réparation de Monsieur et Madame [C] concernant la caravane et le barbecue.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67f8a5daec820a3a2a05e8e8
10 avril 2025
10 avril 2025
avocat au barreau de Paris et de Mme [G] [Z] (interprète en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, INTIMÉ
Source officiellePage 2 sur 19