COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Bail matériel, société anonyme, dont le siège est ..., venant aux droits de la société Soloma

B..., représenté par Me Solomou, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision de la métropole Nice Côte d’Azur du 21 juin 2023 refusant de reconnaître l’imputabilité

B..., représenté par Me Solomou, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision de la métropole Nice Côte d’Azur du 21 juin 2023 refusant de reconnaître l’imputabilité

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que deux salariés de la société de travail intérimaire Bis France, mis à la disposition de la société Socomo

ayant toutes trois leur siège est [Adresse 1], 5°/ la société Art-Dan, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 5], 6°/ la société Slotam, venant aux droits de la société Solomat

(Loiret), 3 ) l'Entreprise Solemo, dont le siège est ... (Indre), 4 ) la compagnie d'assurances La Concorde, dont le siège est ...

David Horn Solomon. 01 avril 2025 Cour d'appel Recours formés par la société Pharnext et MM.

David Horn Solomon. 01 avril 2025 Cour d'appel Recours formés par la société Pharnext et MM.

David Horn Solomon. 01 avril 2025 Cour d'appel Recours formés par la société Pharnext et MM.

revendication 1 ainsi que les revendications dépendantes 2 à 7 et 9 et 10, alors, selon le pourvoi, que l'arrêt n'ayant pas précisé si l'homme du métier avait pris en compte l'enseignement du brevet américain Solomon

Solomon YX, demeurant ... ; M.

n'avait pu prendre connaissance de l'ensemble des pièces et a soutenu que n'y figuraient pas les documents initialement adressés par le parquet de Laval au SRPJ pour l'enquête, notamment le rapport SOCOMO

  Panteliadis, et la clinique privée «   Grigorios Solomos   » et son représentant M me L.

La société Solomat a formé opposition à cette ordonnance.

Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen,19 septembre 1996), que la société Soloma, devenue la société Bail matériel (le crédit-bailleur

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 26 OCTOBRE 2023 La société Solimmo

[I] [U] ont fait assigner la société d'exercice libérale à responsabilité limitée [G] et Solomon, notaire, Mme [Y] [C] et M.

    Principaux faits   Les requérants, Salomeia Faimblat et son frère Solomon Faimblat sont des ressortissants roumains.

de la société Solomat.