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543 résultats pour « Simon LAB »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3 ème Chambre

DTA_2003447_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Mulot, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Cazcarra, rapporteure publique ; - les observations de Me Lab Simon, avocate de Mme Baron ; - et les observations de Me Miquel, avocate du centre

Source officielle

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TA

3 ème Chambre

DTA_2300515_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Dujardin, rapporteur public, -et les observations de Me Lab-Simon, avocate de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669218a4f3a19d0db6b712eb

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

représenté par Me David ALVES DA COSTA de la SELARL DAVID ALVES DA COSTA AVOCAT, avocat au barreau de ROUEN INTIMEES : Madame [C] [D] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Eléonore LAB

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2501114_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Cotraud, premier conseiller, - les conclusions de Mme Aubert, rapporteure publique, - et les observations de Me Lab Simon, représentant M. B....

Source officielle
CC

civ1

613722ebcd5801467740338c

Cassation

1 juillet 1997

1 juillet 1997

Lai, demeurant résidence Teina Lotus, lot n° B 16, Papeete (Polynésie française), 2°/ de Mlle Rana B...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e1c654cdc6046d4788c895

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

avocat au barreau de ROUEN INTIMÉE : Madame [D] [I] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Michel ROSE de la SELARL DPR AVOCAT, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Eléonore LAB

Source officielle
CA

17e chambre

603311efd6893b83ec468a0e

Appel

4 octobre 2017

4 octobre 2017

octobre 2017, les parties en ayant été avisées, dans l'affaire entre : Monsieur [H] [Y] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Michel ROSE, avocat au barreau de ROUEN, substitué par Me Eléonore LAB

Source officielle
CA

Chambre Sociale

670a1185f178dc2492b0fc9a

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

OCTOBRE 2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : 21/00146 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ D'EVREUX du 25 Août 2022 APPELANT : Monsieur [W] [Z] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Eléonore LAB

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb7d

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

assisté de Me Véronique Y..., avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur Claude Z... ... 76190 MONT DE L IF représenté par Me COUPPEY, avoué à la Cour assisté de Me Eléonore LAB-SIMON

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00510_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

B, représenté par Me Lab Simon, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 17 janvier 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 10 février 2020 le plaçant en disponibilité d'office et la décision du 18

Source officielle
CC

soc

61372355cd580146774086f8

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

Olivier Labbé, demeurant ..., tendant au rabat de l'arrêt n° 652 rendu le 3 février 1999 par la Cour de Cassation, Chambre sociale ; Et sur le pourvoi formé par le même demandeur en cassation de l'arrêt

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6708c05b445a086e2bcee111

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

OCTOBRE 2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DU HAVRE du 03 Avril 2023 APPELANT : Monsieur [P] [H] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Eléonore LAB

Source officielle
CC

cr

613725adcd5801467741fb48

Cassation

8 octobre 1996

8 octobre 1996

Lai, le 2 février 1990, il s'avérait que les deux bons de caisse étaient détenus par le fils de D... Lai, lequel ne pouvait être que Félix Lai (témoignages Florida Tuarac et C...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

660f9517a40f8b0008cb7923

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

DIFO [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Michel ROSE de la SELARL DPR AVOCAT, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Eléonore LAB SIMON, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE :

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6960b6cacdc6046d47b8785f

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DU HAVRE du 09 Août 2024 APPELANTE : S.A.S. [13] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Simon

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e1c69ccdc6046d4788db87

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

représentée par Me Stéphane PICARD de la SELEURL PICARD AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : Monsieur [K] [E] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Eléonore LAB

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f27d

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

Simon Y..., directeur général de la société.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

69d837d7cdc6046d47b3eb85

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le 16/01/2026 Chambre 2-6 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS La SARL 42 DEGRES LAB

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6438f1c8a942a604f5e931a1

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[U] [R] a créé la société Rizom Lab.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68709e447c3ffdb9560b0865

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

LAC TRANSACTIONS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège à l'enseigne 'Cabinet Michel Simond' [Adresse 1] [Localité 3] Défaillante, la déclaration d'appel

Source officielle