GUINÉE) de nationalité Guinéenne préalablement avisé actuellement maintenu en rétention administrative au local de rétention adminsitrative de [Localité 1], présent à l’audience, assisté de Me Martial SIMEN

No 05/09650 AFFAIRE : Société BLUNTZER C/ Société SEE SIMEONI ...

Y..., pris en qualité de liquidateur judiciaire des sociétés Entreprises Siméoni, Siméoni TP VRD, Anor TP, société anonyme Actim et SNC Anthinéa, ledit mandataire judiciaire demeurant ...

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 14 mai 2007), que la société See Siméoni (la société Siméoni) chargée par l'Etablissement

K Z, représentés par Me Bonnin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 mai 2021 par lequel le maire de Rosny-sous-Bois leur a fait commandement de quitter le théâtre Georges Simenon dans

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 24 juillet 2008 et 20 octobre 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE SEE SIMEONI, dont le siège

le mémoire complémentaire enregistrés les 18 janvier 1985 et 15 mai 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE INTERNATIONALE D'HENIN-LIETARD (SIMENIN

PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE X..., INGENIEUR CHIMISTE, QUI AVAIT EFFECTUE A DOMICILE DES TRAVAUX DE TRADUCTION DE BREVETS D'INVENTION POUR LE CABINET SIMONNOT

à l'égard de la Sas Sinequanone et de la Sas Sinenove et des demandes afférentes

la SDE SIMEON S.R.L. du fait de cette résiliation anticipée.

Par acte du 09 novembre 2015, la société Le Moulin Simonot a fait assigner la société ERDF en indemnisation de son préjudice résultant de la non réalisation de l'opération.

    The applicant, Mr Simeon Iliev Tashev, is a Bulgarian national, who was born in 1926. He passed away on 1 January 2009.

le mémoire complémentaire enregistrés les 18 janvier 1985 et 15 mai 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE INTERNATIONALE D'HENIN-LIETARD (SIMENIN

, of which his party was a member (later, between May 2017 and November 2018, Mr Simeonov was Deputy Prime Minister) – made a statement in the Bulgarian Parliament.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 12 MAI 2011 N° 2011/ 333 Rôle N° 10/00541 SAS SOCIETE INDUSTRIELLE DE MINAGE ET DE CONFORTEMENT SIMECO C/

Simeonov fut inculpé de vol au domicile d’un particulier.

du 3 avril 2002, le président a constaté l'identité du prévenu ; SIMIOU X... a indiqué sommairement les motifs de son appel ; Monsieur le conseiller Y... a fait un rapport oral ; SIMIOU X... a été interrogé

Finance exploitant l’établissement Le Simeone.