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119 résultats pour « Serge MARCELLINO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137211acd580146773f1027

Cassation

13 décembre 1989

13 décembre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Serge X..., demeurant ...

Source officielle

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CC

civ3

61372114cd580146773f0d1f

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI LE CHANTEMERLE SERRE CHEVALIER, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
CC

soc

61372229cd580146773fabc0

Cassation

15 mars 1994

15 mars 1994

Jean B..., domicilié boulevard Marcellin-Leroy, Angoulême (Charente), 2 / de M. le directeur des Etablissements Leroy-Somer, y domicilié Gond-Pontouvre (Charente), 3 / de M. Jean-Pierre F...

Source officielle
CC

civ3

613721aacd580146773f5ce5

Cassation

23 avril 1992

23 avril 1992

Serge X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

6137217ccd580146773f42e2

Cassation

13 février 1991

13 février 1991

Marie-Thérèse Rose Anne Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1989 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre), au profit de la Société d'Equipement de la Région de Lyon (SERL

Source officielle
CC

civ3

6137221acd580146773fa3ea

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

Serge Y..., 2 / de Mme Chantal Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ... à Mont-près-Chambord (Loir-et-Cher), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi les trois

Source officielle
CC

civ3

61372187cd580146773f483d

Cassation

3 juillet 1991

3 juillet 1991

Serge X..., demeurant ... à Vire (Calvados), 2°/ de Mme Nadine X..., demeurant ... à Vire (Calvados), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

Source officielle
CC

civ3

61372121cd580146773f13b3

Cassation

4 avril 1990

4 avril 1990

Monsieur Guy, Charles Y..., demeurant ... à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1988 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre B), au profit : 1°/ de Monsieur Serge

Source officielle
CC

civ3

613721bccd580146773f6a92

Cassation

17 juillet 1992

17 juillet 1992

Serge F... et son épouse, née Renée C..., demeurant ensemble à Paris (2e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1988 par la cour d'appel de Paris (2e Chambre B), au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

613721e6cd580146773f8908

Cassation

19 octobre 1993

19 octobre 1993

Serge Y..., pris en sa qualité de syndic de la copropriété Résidence Saint-Jacques, sise à Eu (Charente-Maritime), ..., demeurant place d'Orléans à Eu (Seine-Maritime), défendeur à la cassation ; Les

Source officielle
CC

civ3

61372222cd580146773fa7fe

Cassation

5 juillet 1994

5 juillet 1994

Serge B... et son épouse, née Chaput, demeurant Cambronde (Puy-de-Dôme), 12 ) M. David E... et son épouse née Le Bouteiller demeurant à Prevessins-Moens (Ain), 13 ) M.

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CC

civ3

61372187cd580146773f488f

Cassation

3 juillet 1991

3 juillet 1991

X... formant lui-même une demande en paiement ; qu'en cours d'instance, les serres se sont effondrées à la suite de chutes de neige ; Attendu que M.

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CC

civ3

613721c9cd580146773f74ca

Cassation

31 mars 1993

31 mars 1993

Marcelli, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Darbon, les observations de Me Hennuyer, avocat de la société des établissements Pierre A..., de Me Capron

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CC

civ3

613721aecd580146773f6053

Cassation

8 janvier 1992

8 janvier 1992

Serge X..., 4°/ M.

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CC

civ3

6137211ccd580146773f10fb

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

Marcelli, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !

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CC

civ3

61372196cd580146773f501e

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Serge I..., 15°) Mlle Joëlle J..., 16°) Mme Colette K..., 17°) Mme Colette L..., 18°) M. Jacques M..., 19°) M. Jacques N..., 20°) M. Robert O..., 21°) M. Elie P..., 22°) M.

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CC

civ3

61372205cd580146773f98cc

Cassation

21 décembre 1993

21 décembre 1993

Serge X..., demeurant à Paris (17ème), ..., 2 / de Mme Odile X..., née de Chalandar, demeurant à Paris (17ème), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi,

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CC

civ3

6137222bcd580146773facd1

Cassation

27 avril 1994

27 avril 1994

SERI, de la SCP Ancel et Couturier-Heller, avocat de la société Constructions métalliques Fillod, les conclusions de M.

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CC

civ3

6137215fcd580146773f3381

Cassation

16 janvier 1991

16 janvier 1991

François A..., demeurant à Zicavo (Corse), 7°) Mme Marie-Dominique E... épouse Y..., demeurant à Serra D... Ferro (Corse), 8°) M. Antoine E..., demeurant à Serra D... Ferro (Corse), 9°) M.

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CC

civ3

613720cbcd580146773ee737

Cassation

7 décembre 1988

7 décembre 1988

, avocat du Centre d'Etudes Supérieures Industrielles (CESI), de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la société SERI, de Me Odent, avocat de la société Roul et de M.

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