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32 résultats pour « Scheunkmann »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd9227d

Appel

13 avril 2015

13 avril 2015

. & Liliane Z... ... 97110 POINTE A PITRE Représentée par Maître Alain SCHEINKMANN (Toque 67), avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

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DTA_2214708_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

E, qui est atteint de la maladie de Scheuermann, soit des ordonnances et certificats médicaux qui confirment qu'il est suivi médicalement, ne permettent pas d'infirmer l'avis de l'OFII. Par suite, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2000555_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

D souffrait alors de séquelles dorsales de maladie de Scheuermann et d'antélisthésis L5 sur S1, évaluées au taux de 10 % mais dont l'origine était étrangère au service, et que ce taux était aggravé à hauteur

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL23289_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

d'arthrose articulaire postérieure, de spondylolisthésis dégénératif et d'hernies intraspongieuses qui constitueraient des séquelles, dont l'apparence serait très caractéristique de la maladie de Scheuermann

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69735e9fcdc6046d47693cac

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

juillet 2023, - un scanner du rachis dorsolombaire du 19 janvier 2024 : 'conclusions : lésions étagées modérées de discopathie dégénérative de la charnière dorsolombaire sur séquelles d'épiphysite de Scheuermann

Source officielle
CA

1ere Chambre

67ff3d336d3290e00e0e7992

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

soutient : que la somme de 30 000 ' objet de la reconnaissance de dette ne correspond à aucun versement par Mme [U] à son profit, qu'il avait un état de santé fragile, souffrant de la maladie de Scheuermann

Source officielle
CA

Chambre sociale

6780b931b10ab0632f7049fe

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[L] [F] présentait : - une hernie intra spongieuse en L5 entrant dans le cadre d'une maladie de Scheuermann, pathologie survenant à l'adolescence dont on retrouve les stigmates sous forme de hernie discale

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67856179aaacbea0fe67f6c5

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

certificat du 13 octobre 2023 lui prescrivant la location d’une machine pour aérosols avec masque et un certificat médical du 9 novembre 2023 indiquant qu’elle est atteinte d’une « scoliose maladie de Scheuerman

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd9118759b85cabb10253e1

Appel

22 juin 2020

22 juin 2020

Cette position était celle suivie par les fiscalistes et notamment par Me Scheinkmann, avocat, ancien inspecteur des impôts, établi dans les DOM, spécialiste de la défiscalisation en loi Girardin Industrielle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd9118759b85cabb10253e2

Appel

22 juin 2020

22 juin 2020

Cette position était celle suivie par les fiscalistes et notamment par Me Scheinkmann, avocat, ancien inspecteur des impôts, établi dans les DOM, spécialiste de la défiscalisation en loi Girardin Industrielle

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00583

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

[Y] ; qu'à cet égard, elle expose avoir obtenu de la société DTD à plusieurs reprises, les consultations d'un conseil (Me Scheunkmann) spécialiste en droit fiscal, avocat du cabinet Acta Antilles

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

65bb44da1712fc000885e7c3

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Secondairement, a été posé un diagnostic d'entorse bénigne C4/C5 sur phénomènes arthrosiques et séquelles de maladie de Scheuermann.

Source officielle