Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Ch.. Cabinet 10
66b26798d90d454e62ed944a
11 juillet 2024
11 juillet 2024
, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 83 DEFENDEUR : Madame [M] [S] épouse [X] née le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 15] [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Sandrine ROUXIT, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85da2
26 février 2002
26 février 2002
, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Michel REBUFFET, Conseiller, Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, Assistés lors des débats de Melle Sandrine Z..., Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd62
6 juin 2008
6 juin 2008
représenté par la SCP THERY- LAURENT, avoués à la Cour assisté de la SCP LOEZ & DEGUINES, avocats au barreau de BOULOGNE SUR MER INTIMÉE Madame Sandrine Y... épouse Z...
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:487681.20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
valeur ajoutée au sens de l'article 1586 sexies du code général des impôts ; - l'a insuffisamment motivé en s'abstenant d'examiner et de se prononcer sur le rapport de la société d'expertise immobilière Robine
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:487684.20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
valeur ajoutée au sens de l'article 1586 sexies du code général des impôts ; - l'a insuffisamment motivé en s'abstenant d'examiner et de se prononcer sur le rapport de la société d'expertise immobilière Robine
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:487688.20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
valeur ajoutée au sens de l'article 1586 sexies du code général des impôts ; - l'a insuffisamment motivé en s'abstenant d'examiner et de se prononcer sur le rapport de la société d'expertise immobilière Robine
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
60351ed69cdb444a0629fa76
16 juin 2016
16 juin 2016
Localité 2] Représentée par Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Maître Caroline BIRONNE, avocate au barreau de PARIS DÉBATS à l'audience publique du 20 Avril 2016 tenue par Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253c893bd3db21cbdd85abe
18 décembre 2001
18 décembre 2001
Deux enfants sont nés de cette union : - Alexis, le 4 septembre 1989 à SAINT MARTIN D'HERES, - Robin, le 11 août 1992 à SAINT MARTIN D'HERES.
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa44
28 août 2012
28 août 2012
X... et/ ou de la SCM Rodin représentée par son mandataire ad hoc, Mme D....
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 3
68f7156ba0214f9bf6ab14dc
20 octobre 2025
20 octobre 2025
affaires familiales d'Avesnes sur Helpe APPELANTE Mme [N] [M] née le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 11] de nationalité française [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Me Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c45
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Paris (3o Ch) - section A.D - RG no 04/07625 APPELANTE Madame Aissata X... ... 60100 CREIL représentée par Me Stéphane MARTIANO, avocat au barreau de PARIS, toque : C 1459 substitué par Me Sandrine
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
A.M. de Chardon, - Mme Paulette Hecker, - Mme Sandrine Lepley, - Mme Katy Lintz, - M.
Source officielleChambre 1-8
65a8d0afe12c85000874adcd
17 janvier 2024
17 janvier 2024
N° 2024/ 013 N° RG 22/08691 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJSQG [C] [W] C/ [I] [U] épouse [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c82d
15 mai 2008
15 mai 2008
. - Commune de Saint-Bon Hôtel le CHABICHOU 73120 SAINT BON représenté par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Michel BALOUP, du barreau de PARIS, toque :
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8cb
24 novembre 2006
24 novembre 2006
AMERICAN EXPRESS PARIS venant aux droits de la SA AMERICAN EXPRESS BANK FRANCE prise en la personne de son représentant légal ayant son siège 11 rue Scribe 75009 PARIS représentée par la SCP ROBLIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64e452542fd198d969c012c9
21 août 2023
21 août 2023
[D] [U] né le 12 février 1989 à [Localité 1], de nationalité indienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Sandrine Rodin, avocat de permanence au barreau de Paris et de Mme [N] [O]
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c44
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Paris (3o Ch) - section A.D - RG no 04/07624 APPELANTE Madame Sourou X... ... 75014 PARIS représentée par Me Stéphane MARTIANO, avocat au barreau de PARIS, toque : C 1459 substitué par Me Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7dd
17 avril 2008
17 avril 2008
BANQUE POSTALE prise en la personne de ses représentants légaux 34 rue de la Fédération 75015 PARIS représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoué à la cour assistée de Maître Sandrine
Source officielleChambre 1-8
69f2ee0acdc6046d470d5c6b
29 avril 2026
29 avril 2026
N° RG 24/01393 N° Portalis DBVB-V-B7I-BMQUH [O] [G] née [A] C/ [R] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hervé ANDREANI Me Sandrine
Source officielle3ème chambre civile
69759d48cdc6046d47a01a20
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[Z] [X] Me Hélène ROULLIN - 122 JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [W] [G] né le 03 Décembre 1963 à [Localité 9], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Hélène ROULLIN, avocat au barreau de
Source officiellePage 2 sur 6